Le projet européen d'écotaxes

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Le projet europeen d'ecotaxes Sommaire En octobre 1991, la Commission des Communautes europeennes a soumis au Conseil un projet de programme d'action nomme le ...»

Extrait du sommaire : «Les écotaxes : définition, état des lieux. Le contexte. Objectifs. Les écotaxes existantes. Mise en 'uvre. Les écotaxes : un outil efficace ?. Un instrument efficace sous certaines conditions. Les obstacles. Recommandations...»

Peut-on concilier respect de l'environnement et dynamique du système productif ?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   04/09/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « ici l'exemple des taxes sur l'énergie surnommées « écotaxes » pour illustrer Le projet européen d'écotaxe présenté par la Commission des Communautés ...»

Extrait du sommaire : «Le respect de l'environnement est non seulement nécessaire mais également obligatoire, par les textes législatifs ou les incitations fiscales. . La loi. . L'arme fiscale. . La contrainte n'est pas la seule raison qui poussent les...»

Le dumping fiscal en Europe de 1990 à nos jours

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « de la charge fiscale (augmentation de la fiscalite indirecte, ecotaxes), afin que une telle contestation, dans un contexte de crise du projet europeen suite àl ...»

Extrait du sommaire : «Principes et conséquences du dumping fiscal. Convergence ou concurrence fiscale ?. Une conséquence générale : le problème de l'évasion fiscale. La concurrence fiscale : un danger pour l'Europe ?. Les solutions au...»

Analyse stratégique du groupe Renault : positionnement environnemental et déterminants de la stratégie environnementale

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   13/03/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « efforts dans le cadre de leur projet conjoint de 11 -13 juin 2003 PARLEMENT EUROPEEN, << Directive 1999/94 Instruments economiques : taxes (ecotaxes), permis d ...»

Extrait du sommaire : «Le positionnement environnemental de Renault : une démarche globale. Une stratégie résolument tournée vers le véhicule . Les technologies alternatives : les enjeux du futur. Une politique environnementale qui va au-delà...»

Le développement durable et son rapport au territoire

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Au sein d'un ensemble européen cohérent et de droits à polluer ou encore les écotaxes, portées par Cette charte exprime le projet commun de développement ...»

Extrait du sommaire : «Approche conceptuelle de la notion de développement durable . La genèse du développement durable . Développement durable et croissance. Du concept de territoire à son aménagement . Définition et principales...»

Trois grandes approches économiques du développement durable

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « a partir de 2005 sur le plan europeen et 2008 ce qui implique la suppression des ecotaxes et des 3. - La << bio economie >> : un projet de construction d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'approche libérale de la croissance soutenable. La mise en cause du « développement » et l'approche en termes de « décroissance ». Une critique du mode de production capitaliste en termes de recherche d'une «...»

L'impact du protocole de kyoto sur la planète terre et en France

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   09/02/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « contente de renvoyer l'affaire au niveau européen. Concernant les biocarburants, le projet de loi d Interdictions, labels, normes, écotaxes, permis d'émission ...»

Extrait du sommaire : «Le réchauffement climatique principal défi du XXIe siècle. Katrina, une vraie fausse surprise . Les permis négociables . Aux grands maux les grands remèdes....»

Les sociétés capitalistes et la préservation de l'environnement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « initiant ce type de projet bénéficient de et plaide pour l instauration d écotaxes. Juin 1998 : Rapport européen intitulé « Changement climatique vers ...»

Extrait du sommaire : «Le marché de droits à polluer : un concept théoriquement et expérimentalement solide. La pertinence microéconomique des marchés de droits à polluer. La légitimation empirique de la théorie du marché...»

L'industrie automobile est-elle condamnée ?

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Étude de marché   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « en mettant en place un mecanisme d'ecotaxes, qui n'a de devenir en 2009 le premier marche europeen, et le Dessine par la ville de Paris, ce projet attire une ...»

Extrait du sommaire : «Les raisons de la crise. Un secteur très dépendant de la situation économique. Un changement d'attitude des clients qui rend l'offre inadaptée. La situation économique et financière des acteurs du secteur est très ...»

Evolution de la demande en énergie (2006)

Sciences & technologies   |   Physique   |   Exposé   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « des perspectives degradees au niveau europeen en raison minima d'accises, harmonisation des ecotaxes nationales) que de guichet vers une logique de projet. ...»

Extrait du sommaire : «Evolution de la demande énergétique. Scénario « développement par l'abondance énergétique ». Scénario alternatif. Bilan et scénarios intermédiaires. Confrontation de l'offre et de la...»