Projet de vente de fonds de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Projet de vente de fonds de commerce Entre 1 ) Société X Société à responsabilité limitée (ou SA, ou SAS, ou EI, etc.) Au capital de ...»

Extrait du sommaire : «Déclaration par le cédant. Conditions de la vente éventuelle. Prix de la vente éventuelle. Marchandises. Versement d'indemnités d'immobilisation. Conditions suspensives. Réalisation de la condition d’obtention du...»

Gestion de projet : la création d'un centre de Gestion de Patrimoine (Devoir ITB 2006)

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Étude de cas   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Creer les Fonds | | | | |de Commerce par |PM pour |RDP |01/09/06|- | |la 1ere annee | | | | |vente | | | | prospection Responsable de | | | | |Projet : RDP ...»

Extrait du sommaire : «Phase d'analyse relative à la description de l'existant, phase qui précède l'expression détaillée des besoins. Description de l'existant. Expression détaillée des besoins. Description de l'Espace Haut de Gamme. La...»

Projet de loi de modernisation de l'économie : comparaison de la loi actuelle, des propositions de modifications et des amendements demandés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Commentaire de texte   |   17/02/2009   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Article 13; Article 14. Projet de loi de modernisation privilèges et nantissements grevant le fonds ; 3 Le comptables précédant celui de la vente, ce nombre ...»

Extrait du sommaire : «Instaurer un statut de l'entrepreneur individuel. Article 3 . Article 5 . Simplifier le fonctionnement des petites et moyennes entreprises. Article 13 . Article 14 ....»

Business plan du « Sonori Bar » (projet de création d'entreprise)(2007)

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de marché   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « effervescence et le dynamisme dont notre projet a besoin peut l'acquerir que lorsqu'un fonds de commerce specialises dans la fabrication et la vente de mobilier ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale du projet. Présentation de l'équipe. Présentation du projet. L'entreprise. Présentation de la Stratégie et du Marketing. Notre environnement. Notre Stratégie. Moyens commerciaux ...»

Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   13/07/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « constitution d'un dossier de vente (bilan, bail etc.) Proposer une evaluation du fonds de commerce des acquereurs pour definir leur projet commercial en ...»

Extrait du sommaire : «Immobilier, le choix réseau s'impose . Optimiser la communication. Stratégie de développement zone St Cyr / Toulon/ Cuers. Le processus d'acquisition . Facteurs d'arbitrage entre croissance interne et croissance externe...»

Le cadre juridique des échanges: Les baux commerciaux

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Cours   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « d'occupation precaire, l'existence d'un projet de demolition du pouvoir souverain d'appreciation des juges du fonds. 3ieme Civ 19/06/1970) * la vente de poulet ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Conditions générales. Les baux commerciaux ne relevant pas du statut. Les caractéristiques du bail commercial. La destination des lieux loués. La déspécialisation. La durée du bail. Durée...»

Droit des contrats spéciaux

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « et de fonds de commerce (si estimation d'un prix insuffisant) S: 2 : les droits de preemption Le vendeur doit notifier un projet de vente au titulaire du droit ...»

Extrait du sommaire : «La vente. La formation de la vente. Les effets de la vente . Le bail. Les caractères du bail . La formation du bail . Les effets du bail....»

Rapport de projet de création d'entreprise: MacroWeb SARL, société de développement informatique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « s'agit de l'hebergement des sites web et de la vente des noms 14 | Blocage des fonds | 1 | 13 est de presenter l'equipe qui assistera le chef du projet dans l ...»

Extrait du sommaire : «Les promoteurs. Grille d'analyse . Niveau de complémentarité . Responsabilités respectives . L'entreprise. Présentation de l'entreprise projetée . Le marché. Secteur d'activité. La clientèle cible. La...»

Projet info séniors

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Étude de cas   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « du commerce, toute activite << commerciale >> est la vente d'un Ce projet nous a egalement permis d'apprendre à du fonds : CREATION D'UN FONDS DE COMMERCE ...»

Extrait du sommaire : «Le projet . Le concept. Le fonctionnement. La faisabilité du projet . Les éléments nécessaires à la mise en 'uvre du projet. L'environnement juridique et social. Matériel et mobilier . Les salariés. Le local...»

Quel sort faut-il réserver aux tribunaux de commerce ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   20/11/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « commerciales, les litiges relatifs à la vente et au la Magistrature ne sait pas gérer un fonds de commerce d'Elisabeth Guigou, avait proposé un projet de loi ...»

Extrait du sommaire : «Un avenir sombre. . Les rivaux faisant de l'ombre. . Les nuages des tribunaux de commerce. . Un sort pouvant être éclairé. . L'Europe, un vent d'inspiration.. Les rayons de soleil probables.....»