La protection de l'environnement dans le cadre du Conseil de l'Europe
Extrait du sommaire : «Le chemin vers une prise en compte de l'environnement. La Convention de Berne. La Convention de Lugano. La Stratégie paneuropéenne pour la diversité biologique et paysagère. La Convention de Strasbourg. La Convention de...»
La protection de l'environnement par le droit pénal
Extrait du sommaire : «La reconnaissance de compétences pénales communautaires en vue d'assurer la mise en oeuvre effective de la politique environnementale. La nature conflictuelle des relations entre les institutions à l'origine de la construction du...»
L'Europe élargie: quelle vision prospective des politiques communautaires? Le cas de la politique de l'environnement
Extrait du sommaire : «Evolutions et acteurs de la politique communautaire de l'environnement. Historique. Les instruments de la politique de l'environnement. La procédure décisionnelle . Politique d'environnement et entreprises industrielles. La...»
Politique communautaire de l'environnement
Extrait du sommaire : «Présentation de la politique environnementale communautaire. Base juridique actuelle. Historique de la politique communautaire de l'environnement . Rôle du parlement européen. Agence européenne de l'environnement . Le cadre...»
La Charte de l'environnement, un texte à valeur constitutionnelle
Extrait du sommaire : «Charte de l'environnement : synthèse des recommandations de la commission. Suites juridiques. La promotion des instruments d'incitation économiques. Recommandations de la Commission....»
L'Europe et le développement durable
Extrait du sommaire : «La politique de l'Union européenne en matière de développement durable. Les notions de développement durable et de changement climatique. Défis . Acteurs. La position de l'Union européenne en matière de...»
Le Conseil de l'Europe
Extrait du sommaire : «Le conseil de la grande Europe . La genèse. La structure du conseil de l'Europe. La symbolique du conseil. Les fonctions et la sphère d'action du conseil de l'Europe. Objectifs et compétences. Moyens d'action. Les...»
Sports de glisse et protection de l'environnement
Extrait du sommaire : «Présentation des acteurs de la glisse qui s'impliquent dans la protection de l'environnement. Les entreprises, leurs implications et actions. Les ONG, leur financement, leurs implications et actions. Les causes et les résultats de ces...»
Politique environnementale européenne: La maturation d'une politique et la quête de nouveaux modèles
Extrait du sommaire : «Premières observations. . Intégration européenne et politiques européennes. . L'articulation de la politique européenne de l´environnement. . Le nouveau modèle concernant la politique européenne...»
L'entreprise face à la politique communautaire de l'environnement ?
Extrait du sommaire : «Une prise de conscience de l'importance de l'environnement en politique. Les acteurs. L'impact sur les entreprises. Politique communautaire environnementale sur les entreprises. Étude plus spécifique de l'industrie chimique. Les...»
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