La protection de l'innovation

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   28/12/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La protection de l innovation Sommaire I.LE DEPOT DU BREVET Qu est-ce que le brevet ? B.Pourquoi et comment déposer un brevet ? ...»

Extrait du sommaire : «Le dépôt du brevet. Qu'est-ce que le brevet ?. Pourquoi et comment déposer un brevet ?. Quelle législation est en vigueur ?. Conséquence du dépôt de brevet . La contrefaçon. Définition. Les...»

La propriété intellectuelle et son analyse économique

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   18/03/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « des droits de propriété intellectuelle Les droits de propriété intellectuelle sont souvent envisagés comme une protection de l'innovation, comme un ...»

Extrait du sommaire : «Définition. Pourquoi une analyse économique de la propriété intellectuelle ?. La double dimension des droits de propriété intellectuelle. Les DPI, outil de protection, garants et vecteurs de l'innovation. Les DPI, une...»

La protection des innovations

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « Pour les chefs d'entreprise, innovateurs et createurs, la propriete industrielle est un puissant levier de protection et de valorisation de l'innovation. ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « organismes de recherche publique. Les questions de protection et d'innovation ne se poseraient plus. Il faudrait pourtant certaines ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

La protection du logiciel par le droit de la propriété industrielle

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Fiche   |   30/01/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Seuls certains mettant en oeuvre une innovation technique particulière, pourraient Ils bénéficieraient d'une double protection, sans risque de conflit ...»

Extrait du sommaire : «Faut-il supprimer l'exclusion des logiciels du champ de la brevetabilité ?. Le recours au droit de la propriété industrielle pour protéger le logiciel devient alors légitime. L'évolution de la loi vers la...»

La protection juridique des logiciels libres

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   18/10/2000   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « en tant qu'oeuvre de l'esprit bénéficient de la protection par le par la Commission Européenne de son livre vert intitulé "promouvoir l'innovation par les ...»

Extrait du sommaire : «Les logiciels libres saisis par le droit. Droit d'auteur et logiciels libres. La brevetabilité des logiciels : un risque pour les logiciels libres. Le polymorphisme juridique des logiciels libres. Les licences libres strictes. Les licences de...»

La course à l'innovation est-elle un choix ou une nécessité pour les entreprises ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/12/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « techniques concernant le produit ou le procédé à l'issu de la durée de protection. Le brevet tombe alors dans le domaine public et l'innovation peut être ...»

Extrait du sommaire : «Les mutations du système économique. Les innovations comme moteur de l'économie. La course à l'innovation....»

Fiche de synthèse : l'accès aux médicaments pour les pays pauvres

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   12/08/2005   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Deux positions s'affrontent sur la question du rôle des brevets dans l'incitation à l'innovation : * OMC L'OMC soutient que la protection des brevets est ...»

Extrait du sommaire : «L'accord sur les ADPIC de l'OMC constitue un cadre réglementaire qui conditionne l'accès aux médicaments . Les dispositions générales de l'accord sur les ADPIC . Dans le domaine pharmaceutique, l'accord sur les ADPIC...»

Ambre Solaire

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « maximum de personnes que notre produit, pourtant toujours lie au plaisir du bronzage, est à la pointe de l'innovation technologique dans la protection de la ...»

Extrait du sommaire : «Swot. Le positionnement. L'évolution du produit. Ciblage et objectifs de communication. Plan de communication....»

Le système national d'innovation au Japon

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Exposé   |   15/03/2004   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « acteurs de la recherche et plus largement les acteurs de l'innovation technologique au de la haute technologie, de l'énergie et enfin de la protection de l ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux au Japon (début XXIème siècle). . Présentation générale du Japon en 2001. . Domaines d'application de la recherche. . Les acteurs du Système National d'Innovation au Japon. . Les institutions et...»