Qualification du contrat de construction de navire : enjeux et intérêts

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/09/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Panorama de jurisprudence. Qualification du contrat de construction de navire : enjeux et intérêts La qualification du contrat de construction de navire fait ...»

Extrait du sommaire : «Distinction entre le contrat de vente et le contrat d'entreprise. Panorama de la doctrine. Panorama de jurisprudence....»

L'image des biens

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   11/09/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « a montré que l image des biens pouvait détenir des enjeux extrapatrimoniaux lorsque La qualification exacte serait alors celle d un contrat de travail. ...»

Extrait du sommaire : «Le rejet d'un droit sur l'image des biens. La reconnaissance antérieure d'un droit sur l'image des biens. La négation actuelle d'un droit sur l'image des biens. La recherche d'un compromis entre le droit de propriété et la...»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « la promesse synallagmatique de contrat : Qualification : importance de la distinguer d on être engagé dans un contrat sans le LES ENJEUX : C'est le lieu et la ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»

La perception sociale du handicap en milieu professionnel ordinaire

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   183 pages
Extrait du document : « aides avec les contrats initiatives emploi, contrat de qualification adulte) ce que la representation renvoie à une construction intellectuelle alors ...»

Extrait du sommaire : «L'enjeu de l'intégration sociale des personnes handicapées. L'historique du handicap. Le travail comme système normatif vecteur du lien social. La perception professionnelle des personnes handicapées. La stigmatisation des...»

L'obligation de sécurité vue sous l'angle du pouvoir et de la prudence

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « transmettre au prefet, avant la construction des batiments sont sans incidence sur la qualification du delit. est tenu d'assurer la bonne execution du contrat. ...»

Extrait du sommaire : «Application aux fonctions decisionnelles au-dela du chef d'entreprise. Le decideur tenu par une obligation legale de securite . Le decideur tenu par une obligation professionnelle de securite. Application aux fonctions non...»

L'indépendance de la Banque Centrale Européenne doit-elle être remise en question ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : « politique monetaire, niveau de qualification exige, modalite au gouvernement par un contrat incitatif à deficit democratique >> de la construction europeenne. ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi une Banque Centrale Européenne indépendante ?. Les fondements théoriques de la nécessité de l'indépendance des banques centrales. Genèse de la BCE, inspirations et aspirations de ses pères...»

Dubaï : un homme, une vision, une stratégie

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « des differences, notamment en termes de qualification et de est en constante augmentation, et la construction d'un Il lui sera rendu une fois le contrat termine ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic- Business. Présentation générale de Dubaï . Diagnostic. Diagnostic stratégique n°2 : immobilier. Diagnostic stratégique n°3 : transport (maritime, aérien). Diagnostic stratégique n°4...»

Le développement durable chez Total

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   24/01/2007   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « de d'améliorer la connaissance et la qualification de ses marché afin de valider ou non la construction d'une lorsqu'il s'agit de nouveaux contrat dans les ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Groupe Total. Historique. Les Métiers du Groupe. Analyse des FCS de Total. Segmentation stratégique des DAS de Total. Analyse des DAS de Total. Marketing Mix de Total. Analyse de la gouvernance d'entreprise. Analyse...»

L'évolution de la notion d'établissement stable face à l'émergence du commerce électronique

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « dans cet Etat meme si le contrat est signe que la jurisprudence reserve essentiellement la qualification de cycle place comme les travaux de construction ou la ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'établissement stable à l'épreuve du commerce électronique. La notion traditionnelle de l'établissement stable. La notion d'établissement stable face à la problématique de l'Internet. La notion...»

Internationalisation et risques associés

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Mémoire   |   23/03/2005   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « entre entreprises, il existe toujours un contrat fixant les secteurs des assurances, de la construction, la recherche et de qualité, de la qualification de la ...»

Extrait du sommaire : «Stratégies d'internationalisation et risques associés. . Stratégies d'internationalisation. . Typologie des risques associés à l'entreprise et son environnement. . Gestion des risques et techniques de couverture....»