Qui fait la loi sous l'ancien régime?
Date de publication :
19/05/2006
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
5 pages
Sommaire :
Sommaire
- D'où les différents législateurs tirent-ils leur pouvoir ?
- Le roi et son pouvoir de droit divin
- Le pouvoir des autres législateurs est à priori issu du Roi
- Comment exercent-ils le pouvoir législatif ?
- Le roi légifère en s'appuyant sur les Conseils
- Les Parlements
- Les remises en cause des attributions du pouvoir législatif
- Les Parlements, institutions conquérantes
- La réaction de la monarchie
Résumé :
Il s'agit d'un exposé pour une matière appelée "histoire et droit des Etats". Cette matière mêle des approches philosophiques, historiques et juridiques.
Cet exposé est l'occasion d'offrir un large aperçu des relations tendues entre la monarchie et les parlements en France, mais aussi de définir clairement les compétences des uns et des autres.
La base de travail était large, je me suis appuyé sur de nombreux textes d'époque (rapport de l'ambassadeur de Venise M. Suriano, arrêts du conseil d'Etat) mais aussi des analyses plus modernes (Mousnier, Tulard, Egret).
Cet exposé est l'occasion d'offrir un large aperçu des relations tendues entre la monarchie et les parlements en France, mais aussi de définir clairement les compétences des uns et des autres.
La base de travail était large, je me suis appuyé sur de nombreux textes d'époque (rapport de l'ambassadeur de Venise M. Suriano, arrêts du conseil d'Etat) mais aussi des analyses plus modernes (Mousnier, Tulard, Egret).
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