Le quotient familial
Extrait du sommaire : «Le quotient familial : un instrument complexe de la politique familiale française. Un dispositif nataliste. Un mécanisme à paliers successifs. Le quotient familial : un outil en voie de modernisation afin de répondre à ses principaux...»
La fiscalité des revenus : le quotient familial
Extrait du sommaire : «Le principe général consiste à effectuer successivement trois opérations distinctes. Exemple : un foyer fiscal comprenant un couple marié et deux enfants (soit 3 parts au total), et dont le revenu annuel global est de 18.000 euros, effectuera...»
Le calcul de l'impôt sur le revenu
Extrait du sommaire : «Détermination du revenu net imposable. Les personnes imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. La détermination de l'impôt brut : le barème par tranches d'imposition et le quotient familial. Le quotient familial. Le...»
Impôt sur le Revenu (IR) et famille
Extrait du sommaire : «L'imposition par foyer. La famille comme unité d'imposition. Composition d'un foyer fiscal. Le Quotient familial : prise en compte de la taille du foyer dans le calcul de l'IR. Personnaliser l'IR et proportionner son poids au nombre de personnes...»
Faut-il baisser l'impôt sur le revenu ?
Extrait du sommaire : «L'impôt sur le revenu, qui représente une part relativement faible des prélèvements obligatoires, est un impôt global mais progressif et personnalisé : un impôt pas trop élevé. L'impôt sur le revenu est un impôt relativement faible. L'impôt sur le...»
La prise en compte de la famille dans le barème d'impôt sur le revenu
Extrait du sommaire : «L'imposition par foyer fiscal. Le mécanisme du quotient familial....»
Comment calcule-t-on l'impôt sur le revenu ?
Extrait du sommaire : «Etape 1 et 2 : la détermination du revenu brut global. Catégories de revenus imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. Etape 3, 4 et 5 : la détermination du revenu net imposable. Etape 6 et 7 : application du barème...»
La personnalisation de l'impôt est-elle souhaitable ?
Extrait du sommaire : «L'opportunité de la personnalisation de l'impôt. Personnaliser l'impôt au nom du principe d'égalité devant l'impôt. Personnaliser l'impôt au nom de la justice fiscale. L'efficacité de la personnalisation de l'impôt. L'efficacité relative d'un impôt...»
Les contribuables sont-ils égaux devant l'impôt sur le Revenu (IR) ?
Extrait du sommaire : «Les grands principes directeurs de l'impôt sur le revenu source d'inégalités plus ou moins légitimes. Le système progressif et ses limites. L'appréhension hétérogène des diverses catégories de revenus. Le principe d'égalité victime des politiques...»
La politique familiale peut-elle tout faire ?
Extrait du sommaire : «Répondant de façon insatisfaisante à de multiples objectifs. L'évolution historique des objectifs de la politique familiale. A fait de celle-ci un ensemble complexe désormais inadapté. La politique familiale doit aujourd'hui être redéfinie et...»
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