Le racisme : opinion ou délit ?

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   10/10/1999   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le racisme : opinion ou délit ? Un sondage réalisé en novembre 1996 par l'institut Csa pour le compte de la commission nationale ...»

Extrait du sommaire : «En quoi peut-on se dire raciste ? Le racisme peut-il être plus qu'une opinion individuelle ?. Mais, si l'on est raciste, et l'admettant, peut-on encore affirmer une opinion raciste ?. Comment lutter de manière efficace contre ces propos...»

Droits de l'Homme et des libertés fondamentales : limites aux libertés d'opinion et de presse

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « L'absence de delit d'opinion signifie qu'il n de sanction penale etablie en fonction de l'opinion que l 13 juillet 1988 souhaitant lutter contre le racisme et le ...»

Extrait du sommaire : «La liberté d'expression principe d'une société démocratique de plus en plus malmenée par le droit positif. Une période empreinte à débat autour de la notion de la liberté d'expression. Un contrôle de...»

Le racisme

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « la guerre suscita un fort courant d'opinion en faveur defendre les personnes contre le racisme.) Les auteurs Ce regime juridique, instituant un delit de presse ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le racisme?. Définition. La race? Quelle race?. Le racisme d'hier à aujourd'hui. Historique. Le pro et anti-racistes. Que peut-on faire contre le racisme. Les lois. L'éducation civique. Les associations....»

Lois mémorielles et droits fondamentaux

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « antisémites pour diffuser leurs idées, que les lois réprimant le racisme ne pouvaient après ses débâcles en se posant en victime d un délit d opinion. ...»

Extrait du sommaire : «Lois mémorielles et histoire. Histoire et mémoire : la répartition des rôles entre pouvoirs publics et historiens. L'établissement de la vérité en histoire : « un dialogue continué avec le passé...»

La perception de l'homosexualité dans l'opinion publique française: la France aux deux visages

Société & moeurs   |   Sexualité   |   Exposé   |   13/11/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Ces deux lois, montrant un racisme sexuel, etaient encore ou si, àl'inverse, l'opinion publique adopte les periode toujours consideree comme un delit, la loi ...»

Extrait du sommaire : «Etat d'une opinion divisée sur des m'urs controversées. Une acceptation et une tolérance toute relative. Les difficultés de la mesure de l'opinion publique sur la question de l'homosexualité. De la différence à...»

Le Droit doit-il dire l'histoire ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « officielle et instaurerait ainsi un delit d'opinion historienne a vivement reagi, avec l'opinion publique et LICRA : Ligue Internationale Contre le Racisme et l ...»

Extrait du sommaire : «Si, pour de nombreuses raisons, on considère qu'il serait dangereux que le Droit dise l'histoire. L'histoire n'est pas un espace du droit. Dire l'histoire conduirait à des dérives anti-démocratiques. Cependant, le droit est...»

Commentaire d'arrêt : CCASS, Ch. Crim., 11 juin 2002

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Commentaire d'arrêt   |   16/03/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'une seule personne suffisant à constituer le délit. membres de l'association SOS Racisme n'était sujet particulièrement sensible pour l'opinion publique. ...»

Extrait du sommaire : «L'acceptation du testing, mode de preuve apparemment déloyal, par la Cour de Cassation : réduction de la protection des droits de la défense ?. La difficile acceptation de l'illégalité ou de l'aspect déloyal de...»

Y a-t-il des opinions interdites?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/05/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « Interdire certaines opinions comme le racisme, l'antisemitisme ou le negationnisme est un la Veme republique), ne pratique-t-elle pas le delit d'opinion ? ...»

Extrait du sommaire : «Face à la censure une liberté d'expression qui s'est progressivement affirmée. Histoire de la censure. L'affirmation de la liberté d'expression et la difficulté d'en définir les frontières...»

Y a-t-il des opinions interdites ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/05/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Interdire certaines opinions comme le racisme, l'antisemitisme ou le negationnisme est un la Veme republique), ne pratique-t-elle pas le delit d'opinion ? ...»

Extrait du sommaire : «Face à la censure, une liberté d'expression qui s'est progressivement affirmée. Histoire de la censure. L'affirmation de la liberté d'expression et la difficulté persistante d'en définir les frontières...»

Qu'est-ce que le fascisme ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/12/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « traduit par un racisme et un antisémitisme très développés, cette dimension exclusive est moindre en Italie et semble plus se limiter au délit d'opinion. ...»

Extrait du sommaire : «Spécification du fascisme en tant que mouvement et en tant que régime. Définition par la progression et l'avènement du fascisme . Les assises sociales et les multiples interprétations du fascisme sont sources de nombreuses...»