Raison et philosophie des lois constitutionnelles
Extrait du sommaire : «Une constitution républicaine ou monarchique? Vers une république parlementaire . L'esprit du temps : les forces politiques : L'assemblée constituante . L'échec de la restauration . Projets et débats . Le...»
Absolutisme et despotisme : commentaire de l'article « Souverain » de l'encyclopédie de Diderot et d'Alembert (1751 - 1772)
Extrait du sommaire : «L'origine et la nature des pouvoirs du roi souverain. Un pouvoir délégué par le peuple. Un pouvoir de faire et d'exécuter la loi. Un pouvoir absolu et non despote. Des limites quasi constitutionnelles : les lois...»
La Constitution selon Jean-Jacques Rousseau
Extrait du sommaire : «La division des lois en fonction des différentes relations au sein de la Cité. Les lois régissant les rapports du peuple au sein de la Cité . Des rapports particuliers : l'homme et la loi, l'homme et les moeurs . Le Contrat...»
La nature du régime politique de la IIIe République
Extrait du sommaire : «Un régime politique indécis (1870-1875). Un gouvernement factuel s'adaptant aux conjonctures politiques ou l'attente d'une restauration monarchique. Des lois constitutionnelles établissant un régime parlementaire avec un...»
Notre histoire constitutionnelle nous permet-elle de dégager les caractéristiques d'une bonne constitution ?
Extrait du sommaire : «L'héritage institutionnel est un outil constructif pour définir les traits d'une bonne constitution . Les échecs récurrents de nos constitutions successives permettent de constater que celles-ci se nourrissent les unes des...»
Référendum et révision constitutionnelle
Extrait du sommaire : «Le référendum constituant, un acte juridique par lequel le Peuple Souverain est habilité à modifier les dispositions fondamentales de la Constitution. La procédure de révision mise en place sous la Ve République,...»
Le Conseil constitutionnel, acteur juridique ou acteur politique ?
Extrait du sommaire : «Le Conseil constitutionnel est avant tout un acteur juridique. Une institution indépendante de la sphère partisane. Une institution qui sanctionne le droit. Mais l'action du Conseil constitutionnel ne peut se détacher d'une certaine...»
"Du Contrat social" de Jean-Jacques Rousseau: De la loi (chapitre VI), Du législateur (chapitre VII)
Extrait du sommaire : «La Loi, expression de la Volonté Générale et de la souveraineté populaire porte une valeur quasi-céleste. Les nouvelles justifications de la loi. Qu'est-ce que la loi ?. La figure originale du législateur, guide...»
Discours à la chambre du 21 novembre 1893
Extrait du sommaire : «Jean Jaurès, normalien, agrégé de philosophie, est issu d'une famille de la petite bourgeoisie tarnaise. Le XIXème siècle apparaît généralement, a posteriori, comme le siècle du libéralisme...»
Supraconstitutionnalité et droit naturel
Extrait du sommaire : «Supra constitutionnalité et droit naturel : un lien artificiel ou substantiel ?. La reconnaissance de normes supra constitutionnelles, issues du droit naturel, par le droit positif ?....»
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