Le rapport du président sur le contrôle interne

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   21/08/2006   |   fr   |   .ppt   |   24 pages
Extrait du document : « La LSF (2003) impose aux présidents de SA et de sociétés faisant APE d'établir un rapport sur le contrôle interne en vigueur dans leur entreprise. ...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs du contrôle interne. . La description des procédures. . Structure du rapport. . Le rapport du CAC. ....»

Le contrôle interne et externe des comptes

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Le president du Conseil doit faire un rapport sur les procedures mises en oeuvre par le controle interne. Il peut faire appel à un audit interne ou externe. ...»

Extrait du sommaire : «Introduction. Définition : contrôle – révision – audit. La nécessité de contrôler . Le controle interne. Présentation du contrôle interne. Objectifs. Le contrôle externe. Le commissaire aux...»

Le droit à l'information de l'actionnaire minoritaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/09/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en place de procedures de controle interne des societes Securite Financiere prevoit que le president du conseil d generale des actionnaires un rapport qui rend ...»

Extrait du sommaire : «De nouvelles lois pour accentuer le droit à l'information des actionnaires minoritaires. Le principe du gouvernement d'entreprise et le droit à l'information. Le droit à l'information des actionnaires. L'impact contrasté de ces...»

Diagnostic de gouvernance de l'Alcatel

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   21/01/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « de communiquer les observations et les declarations contenues dans le rapport du president concernant les procedures de controle interne relatives àl ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic de gouvernement d'entreprise. La structure du capital . Composition du Conseil d'Administration. Le nombre de réunions annuelles du Conseil d'Administration. Les différents comités émanant du Conseil...»

La profession du commissaire aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Le CAC redige alors son rapport d'audit ainsi qu'un rapport sur le rapport du president du controle interne qui doit etre aux dispositions des actionnaires 15 ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes interventions du CAC : cadre conceptuel. L'audit. L'examen limité. Autres interventions définies. La déontologie du CAC. L'intégrité. L'objectivité. La compétence. L'indépendance. Le...»

Le processus budgétaire communautaire : prévision, orientation, contrôle

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « pour la premiere solution, le president du Parlement Outre ce rapport, la Cour a la faculte egalement à l'identification des faiblesses du controle interne. ...»

Extrait du sommaire : «La prévision et l'orientation du budget (N-1) : un processus particulier où Conseil et Parlement se partagent l'autorité budgétaire. De l'avant projet de budget (APB) de la Commission au projet de budget du Conseil. Le vote...»

L'administration contrôlée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   18/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Chaque annee il rend un rapport public au President. Ce controle debouche sur un arret qui peut faire l'objet d'un recours en cassation devant le CE. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle interne de l'administration. La volonté de s'autocontrôler. Les contrôles non juridictionnels face à la mauvaise volonté étatique. Le contrôle juridictionnel. Les juridictions administratives. Le...»

Analyse des organes et mode de gouvernance d'entreprise d'un groupe coté au CAC 40: Schneider Electric

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   03/12/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « A cette occasion, il a pris connaissance du rapport du President sur le fonctionnement du Conseil d'Administration et le controle interne. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Le Groupe Schneider Electric. L'actionnariat de Schneider Electric . Organisation et fonctionnement . Le conseil d'administration et ses comités . Le directoire et la direction générale du groupe...»

Contrôle interne et évaluation des risques

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   67 pages
Extrait du document : « rapport en 1992 connu sous le nom de << COSO Report >>. Ce referentiel a connu recemment deux revisions, l'une en 2004 et l'autre en 2006. Le controle interne ...»

Extrait du sommaire : «Les défaillances du contrôle interne, source de risque en audit . L'émergence de l'audit par les risques. Les critiques de l'approche d'audit par les risques et les approches alternatives. Certaines dispositions normatives et...»

Le gouvernement d'entreprise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   13/09/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « un rapport du president ou il devra rendre compte des conditions de preparation et d'organisation du conseil ainsi que des procedures de controle interne mises ...»

Extrait du sommaire : «La réorganisation des pouvoirs des organes sociaux . Le président du conseil d'administration. Le directeur général. Le conseil d'administration. L'exigence d'une plus grande transparence quant aux rémunérations...»