Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire

Date de publication :

17/04/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire Sommaire

 
  1. De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif
    1. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi
    2. La constitution montagnarde, régime d'assemblée
  2. De 1795 à la fin du Ier Empire : d'une constitution impraticable à un césarisme constitutionnel
    1. La constitution de l'an III : des rapports trop stricts entre les pouvoirs
    2. Les constitutions sous Napoléon : d'un pouvoir émietté à une reconcentration des pouvoirs

Résumé :

La première constitution écrite est celle de 1791, au début de la période révolutionnaire. Jusqu'à la fin du Ier empire, c'est-à-dire jusqu'à la Restauration, les différentes constitutions établies ne dureront pas longtemps. La Constitution est un acte émanant du pouvoir constituant, qui fixe les règles de l'organisation de l'état, qui organise et hiérarchise les pouvoirs. Ces pouvoirs sont principalement le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif.

C'est le rapport entre ces pouvoirs qui va poser problème aux Constituants révolutionnaires, qui évitent délibérément le régime parlementaire, qui est alors le régime mis en place en Angleterre. En effet, aucune des constitutions n'est concluante : toutes se traduisent par un échec. Il est alors utile d'analyser le rapport entre ces pouvoirs dans chaque constitution, d'analyser chaque régime mis en place par les différentes constitutions, et enfin, d'analyser les éléments de ces rapports qui ont entraîné les échecs successifs de ces constitutions. Il convient alors de se demander quelle a été l'évolution des Constitutions depuis la première en 1791, jusqu'à celle de l'an XII.

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A propos de l'auteur :

pencil image Hortense d.  
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit constitutionnel Ecole, université : université de Versailles Saint Quentin en Yvelines

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