Les régimes libéraux

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « De là, on chercha à rendre plus difficile la mise en cause du gouvernement, à travers la rationalisation du parlementarisme. ...»

Extrait du sommaire : «Les régimes parlementaires. Théorie du régime parlementaire. Le régime britannique. Les institutions politiques de la RFA. Le régime présidentiel. Théorie du régime présidentiel. Le régime américain. Le régime d'assemblée. Théorie du régime...»

Le Parlement et l'exécutif sous la Veme République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « 2003 P. Foillard, Droit constitutionnel et institutions politiques, CPU, 2003 Introduction L'expression de rationalisation du parlementarisme, elaboree par ...»

Extrait du sommaire : «Un Parlement encadré au profit de l'exécutif . La restauration des pouvoirs de l'exécutif. La prééminence de l'exécutif sur un pouvoir législatif [ao] bridé [ap]. mais qui conserve des pouvoirs conséquents. L'existence de prérogatives...»

La constitution espagnole de 1978, quel bilan ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   03/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « inspirant avec habilete des textes europeens preexistants en ce qui concerne la place faite au monarque, la rationalisation du parlementarisme, la consecration ...»

Extrait du sommaire : «La [ao] présidentialisation [ap] du Premier ministre. Une monarchie démocratique. Un régime parlementaire rationalisé. Un scrutin proportionnel majoritaire. Un Etat de droit régionalisé. Le respect des nationalités : la consécration des...»

François Mitterrand, Le Coup d'Etat permanent, Charles de Gaulle, Mémoires d'espoir (fiche de lecture croisée)

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Fiche de lecture   |   28/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « roi de la IVe ou le parlement avait la main mise sur la realite du pouvoir, la constitution entreprend la rationalisation du parlementarisme et la restauration ...»

Extrait du sommaire : «La polémique. La prise du pouvoir. La légitimité. L'exercice du pouvoir. Actions et conséquences pour la France. Le pamphlet et la réalité. Mitterrand et le procès d'intentions. Mitterrand et l'héritage gaulliste : la critique à l'épreuve du...»

La Constitution de 1946 et son évolution jusqu'en 1958

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ème République. La rationalisation du parlementarisme échoue et le régime ne parvient pas à trouver un équilibre. La réforme ...»

Extrait du sommaire : «La Constitution de 1946 cherche à instaurer un régime parlementaire rationalisé. La Constitution établit un bicamérisme inégalitaire, qui fait face à un exécutif bicéphale. La Constitution instaure des mécanismes de collaboration entre les...»

Légalité et nécessité dans l'avènement de la Ve République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/01/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il s'agit des techniques de rationalisation du parlementarisme et de contrôle de constitutionnalité, reprises par Michel Debré, ou encore de celles visant ...»

Extrait du sommaire : «Rendue absolument nécessaire par les circonstances en 1958, la formation de la Ve République a pu, dans sa légalité, être mise en question. La Ve République : une réponse à un contexte de crise(s) profonde(s). Le processus constituant de la Vème...»

Comment expliquer l'échec de la IVème République ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/12/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « l'exécutif étant encore prégnant, les constituants ont eut une volonté d'équilibrer les pouvoirs par la rationalisation du parlementarisme, mais surtout ...»

Extrait du sommaire : «Un régime politique trop peu rationalisé créant de l'instabilité.. Les incidences du mode de scrutin à la proportionnelle.. L'irresponsabilité du Parlement face à la rationalisation du régime.. L'échec du système politique, incapable de surmonter...»

Le pouvoir exécutif est-il encore véritablement responsable ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/01/2010   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de l'Etat fort dont la fonction est de personnifier l'Etat, d'ou un pouvoir executif fort protege par une rationalisation importante du parlementarisme dans la ...»

Extrait du sommaire : «Une responsabilité du pouvoir exécutif relativement réduite compte tenu des moyens, peu efficaces, prévus par la Constitution. Une responsabilité pénale limitée du fait d’une procédure...»

L'influence du discours de Bayeux sur les constitutions de 1946 et 1958

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « De Gaulle souhaite une rationalisation du parlementarisme, au profit du pouvoir executif, afin de mettre fin au regime des partis. ...»

Extrait du sommaire : «Le discours de Bayeux a peu d'influence sur la constitution du 27 octobre 1946 : dans l'immédiat après-Vichy, ce discours prophétique est en décalage avec la classe politique et l'opinion publique. Le discours de Bayeux joue un rôle très faible,...»

Le parlement français et l'Union européenne: concurrence ou complémentarité?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Par ailleurs, parallelement à la mise en place en 1958 d'institutions marquees par une volonte de rationalisation du parlementarisme, le developpement de la ...»

Extrait du sommaire : «Le Parlement français à l'épreuve de la construction européenne: concurrencé par l'UE, le Parlement perd de son pouvoir. Le Parlement français mis à l'écart du triangle institutionnel. Une marge de man'uvre très limitée qui génère la frustration des...»