La récidive en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La recidive en droit penal I - L'aggravation traditionnelle de la repression de la recidive A/ Les conditions de la recidive B/ Le prononce de la sanction II ...»

Extrait du sommaire : «L'aggravation traditionnelle de la répression de la récidive. Les conditions de la récidive. Le prononcé de la sanction. Le développement contemporain de la prévention de la récidive. La prévention de la...»

La dangerosité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « En outre, le droit pénal tend à intervenir en parallèle dans une lutte contre la récidive, dans une optique de prévention. ...»

Extrait du sommaire : «La dangerosité et la ''défense sociale''. Un concept insaisissable. Une notion pourtant sous-jacente dans l'ensemble du Code pénal. Neutraliser un état dangereux, futur et éventuel : la lutte contre la récidive. La...»

Le placement sous surveillance électronique en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-vote/loi-du-12- decembre-2005-relative- au-traitement-recidive-infractions-penales.html Droit Pénal Général, J ...»

Extrait du sommaire : «Le placement sous surveillance électronique par la juridiction de jugement. Le placement sous surveillance électronique fixe. Le placement sous surveillance électronique mobile. Le placement sous surveillance électronique par le...»

Le lien étroit entre le droit pénal et la procédure pénale selon le professeur Philippe Conte

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Commentaire de texte   |   17/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « la loi : il s agit d éviter la récidive, et même de tenter d évincer la criminalité, ce qui est tout de même le but ultime du droit pénal : certes il n ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal en tant que « droit de la sanction » : une notion ancienne . Le droit pénal : droit de la sanction . Sanctionner de manière effective : une notion qui prend forme dès 1789. Une notion également...»

La victime en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   22/09/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Ces lois visent à proteger les victimes contre les risques de recidive. reformes montrent l'emergence d'une influence des victimes sur le droit penal. ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle de la victime au regard de l'infraction pénale. L'importance de la protection de la victime en droit pénal. L'indifférence relative du droit pénal quant au comportement de la victime. Le rôle de la victime au...»

La construction historique du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   21/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « mesure ont vu le jour afin de faciliter la reinsertion des detenus et eviter toute recidive. On etudiera tout d'abord l'histoire du droit penal depuis la ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal antérieur au Code pénal de 1810. L'exclusion de la vengeance privée. Le droit pénal de l'Ancien régime. C. Le droit intermédiaire. Le droit pénal depuis le Code pénal de 1810. Le droit...»

La récidive : répression et prévention

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « peut dire que le traitement legislatif de la recidive combine mesures Bibliographie Pradel, Droit penal general, 2004, Cujas Rassat, Droit penal general, 2004 ...»

Extrait du sommaire : «La récidive a toujours fait l'objet d'une répression forte de la part du législateur, laquelle s'est accrue avec les nouvelles dispositions de la loi du 12 décembre 2005. Après quelques hésitations, le législateur...»

La récidive en matière pénale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/08/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « que cette prévention de la récidive en matière de délinquance sexuelle transcende non seulement les catégories traditionnelles du droit pénal (le suivi ...»

Extrait du sommaire : «L'aggravation traditionnelle de la répression de la récidive. . Les conditions de la récidive. . Le prononcé de la sanction. . Le développement contemporain de la prévention de la récidive . . La prévention...»

Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l'auteur d'une infraction?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/04/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « contre la récidive, en effet, le traitement de la récidive est un enjeu majeur de la politique criminelle actuelle. C. Sévérité du droit pénal al'égard ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte du comportement avec le principe de personnalisation des peines. Manifestation du principe dans la détermination de la peine. Manifestation du principe lors de l'exécution et de l'extinction de la peine. La prise en...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « aux condamnés à perpétuité : possibilité d'être prolongée de 15 à 18 ans et même à 22 ans en cas de récidive. Bibliographie Droit pénal des affaires ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»