La récidive en matière pénale

La récidive intéresse l'efficacité du système pénal dans son ensemble, et singulièrement la capacité du traitement pénal à prévenir une rechute des individus déjà condamnés. Ainsi, le débat contemporain relatif à la libération conditionnelle, relancé par l'affaire Patrick Henri, illustre la recherche délicate d'un équilibre entre la protection nécessaire de la société et l'objectif de réinsertion des délinquants. La récidive désigne le fait d'un individu qui a encouru une condamnation définitive à une peine pour une certaine infraction et qui en commet une autre, soit de même nature (récidive spéciale), soit de nature différente (récidive générale). Cette notion fut particulièrement étudiée par les positivistes car elle renvoie à la dangerosité des individus, ainsi qu'à la délinquance d'habitude. Le phénomène de la rechute du délinquant n'est pas marginal puisqu'un tiers des condamnés sont des récidivistes. Cependant, la récidive mérite d'être nettement distinguée de notions voisines comme la réitération d'infractions et le concours réel d'infractions. Si le délinquant est déjà condamné au moment où il commet une nouvelle infraction, il est sous certaines conditions récidiviste. La peine prononcée pourra être supérieure à celle encourue en vertu du texte d'incrimination. En revanche, s'il commet la deuxième infraction avant d'être condamné pour la première, il bénéficie d'une répression plus favorable puisque, conformément aux règles du concours réel d'infractions, une seule peine, la plus forte, sera prononcée contre lui. Cette différence de traitement s'appuie sur le raisonnement utilitariste en vertu duquel une première condamnation constitue un rappel solennel du contenu de la loi. Ainsi, un citoyen, qui enfreint de nouveau la loi, apparaît comme rebelle à la volonté souveraine de la Nation. Cette conception dogmatique ne convainc plus vraiment, d'autant qu'elle est battue en brèche par les études criminologiques qui tendent à assimiler tous les délinquants réitérants. Cela explique en partie l'évolution historique de la récidive. Conçue comme une cause d'aggravation de la peine dans le Code pénal de 1810, la récidive a été enrichie par la création de la petite récidive correctionnelle issue de la loi du 26 mars 1891, adoptée sous l'influence positiviste. Cependant, l'avant-projet de réforme du Code pénal de 1978 proposait la suppression de la récidive comme cause d'aggravation de la peine au nom de la simplification du droit et de l'accroissement des pouvoirs du juge. Ce projet de réforme n'eut pas de suite, et plus par conservatisme que par conviction, le distinction traditionnelle entre concours réel et récidive a été maintenue dans le Code pénal de 1994. La récidive est aujourd'hui organisée par des dispositions assez complexes qui figurent aux articles 132-8 et suivants du Code pénal. Le Code pénal de 1994 comporte malgré tout quelques innovations relatives à la récidive, tels que l'instauration de la récidive pour les personnes morales ou bien encore la prise en compte pour la détermination du premier terme de la récidive des peines encourues et non des peines prononcées. La récidive peut apparaître comme le symptôme d'un certain échec du système pénal qui explique aussi bien l'évolution des mentalités que celle des règles du droit positif. Si l'aggravation traditionnelle de la répression (I) demeure toujours d'actualité, on peut observer le développement contemporain de la prévention de la récidive (II) car les différents acteurs du système pénal cherchent par tous les moyens à intervenir en amont de la rechute du délinquant.