Le reclassement
Extrait du sommaire : «Analyse des cellules de reclassement. Etat du marché. Les relations entre les organismes dans le cas de la cellule de reclassement. Etude de cas : l'entreprise Metaleurop. L'état du marché de la métallurgie en Nord...»
De la pertinence des cellules de reclassement
Extrait du sommaire : «Définition d'une cellule de reclassement. Aspects juridiques. Procédures et mise en place de l'accompagnement. Adhérents et consultants au c'ur de la cellule de reclassement. Au niveau psychologique. Au niveau social. Au niveau...»
P. Bourdieu : Classement, déclassement, reclassement. Actes de la Recherche en sciences sociales (1978)
Extrait du sommaire : «Inflation et dévaluation des titres.. Stratégie de reconversion et transformations morphologiques. . Une génération abusée.. La lutte contre le déclassement.. Les stratégies compensatoires.. Les luttes de...»
L'importance de la forme dans l'obligation de reclassement de l'employeur en matière d'inaptitude
Extrait du sommaire : «Le comportement attendu de l'employeur dans le cadre de son obligation de reclassement. En cas de maladie professionnelle ou accident du travail. En cas de maladie ou accident non professionnel. Les conséquences de l'absence de reclassement...»
Chambre sociale de la Cour de cassation, 12 juillet 2006 - le reclassement, obligation préalable au licenciement économique
Extrait du sommaire : «L'obligation de reclassement, un préalable nécessaire au licenciement pour motif économique. L'obligation de reclassement, un élément constitutif de la cause réelle et sérieuse du licenciement . Le caractère...»
Les mesures sociales d'accompagnement du licenciement économique
Extrait du sommaire : «Les différents dispositifs. Convention de reclassement personnalisé (CRP) dans les entreprises de moins de 1 000 salariés. Congé de reclassement dans les entreprises de 1 000 salariés et plus. Champ d'application et objet du...»
Chambre sociale de la cour de cassation, 18 juillet 2005 - l'obligation de reclassement de l'employeur
Extrait du sommaire : «Une obligation étendue quant aux emplois à proposer. Le possible reclassement du salarié dans différentes catégories professionnelles. Un reclassement possible dans différentes structures. Une obligation étendue...»
Le licenciement économique
Extrait du sommaire : «Les obligations de reclassement, de détermination d'un ordre, et de priorité d'embauche. L'obligation de reclassement. La détermination d'un ordre. La priorité d'embauche. Une procédure strictement encadrée d'ordre...»
Les plans de sauvegarde de l'emploi (anciens "plans sociaux")
Extrait du sommaire : «Le champ d'application du plan de sauvegarde de l'emploi. Le champ d'application général. Les extensions protectrices du champ d'application. Les obligations qui naissent du plan sauvegarde de l'emploi. La double consultation du...»
Chambre sociale de la Cour de cassation, 5 avril 1995 - caractérisation du licenciement économique
Extrait du sommaire : «La caractérisation de licenciement économique par la suppression d'emploi. L'absence de transfert d'emploi, mais la caractérisation d'une réelle suppression. L'appréciation de la notion de suppression d'emploi effectuée...»
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