La reconnaissance de l'existence de la personne
Extrait du sommaire : «Le commencement de la personnalité. La fixation du point de départ de la personnalité. Le report du point de départ de la personnalité au jour de la conception. La fin de la personnalité. La mort certaine : mode normal...»
L'existence d'un droit subjectif est-il le soutien nécessaire d'une action en justice ?
Extrait du sommaire : «Le droit subjectif comme base de l'action en justice. La consécration d'un droit subjectif par l'action en justice. La consécration d'un droit subjectif par l'action en justice. Le droit subjectif : condition non indispensable à...»
Multiculturalisme et reconnaissance institutionnelle
Extrait du sommaire : «Reconnaissance du multiculturalisme et état libéral : une contradiction. Du danger de la reconnaissance constitutionnelle des minorités . Les réserves opposées au libéralisme . Quelle reconnaissance pour le...»
Commentaire de l'arrêt du Conseil d'Etat du 3 Mars 2000: Préfet des Hauts-de-Seine contre M. Harrison
Extrait du sommaire : «La reconnaissance d'un droit au respect de la vie familiale en proie à certaines atténuations. La notion fondamentale de vie familiale selon l'article 8 de la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme. La...»
Existe-t-il un principe général de responsabilité du fait d'autrui fondé sur l'article 1384 al 1 du code civil ?
Extrait du sommaire : «Vers la reconnaissance d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui ? . Une première étape franchie par l'arrêt Blieck ? . Elargissement de la liste des personnes responsables . Les incertitudes quant...»
La classification des droits subjectifs
Extrait du sommaire : «Les droits patrimoniaux. Les droits réels. Les droits de créance. Les droits extrapatrimoniaux . Les droits de la personnalité . Les droits de famille....»
L'agir, l'acte
Extrait du sommaire : «L'acting-out est toujours un coup de folie destiné à éviter une angoisse violente. Le passage à l'acte ne s'adresse à personne en particulier et n'attend aucune interprétation. L'acte est ce qui constitue le sujet pour...»
Les garanties de la personne poursuivie pénalement
Extrait du sommaire : «La présomption d'innocence. La présomption d'innocence. La procédure pénale. Les droits de la défense. Droits directs . Les droits indirects....»
Commentaire d'arrêt. Civ. 2e, 22 févr. 1995
Extrait du sommaire : «La reconnaissance d'un préjudice certain issu de l'état végétatif . Le rejet d'une appréciation subjective du dommage . L'affirmation de la victime en tant que personne humaine . Un revirement jurisprudentiel...»
"La Part du Diable (Précis de subversion postmoderne)" de Michel Maffesoli
Extrait du sommaire : «Présentation générale de l'auteur . La part du diable, précis de subversion postmoderne, part d'un constat : une révolte gronde. Chapitre 1: L'esprit animal touche chaque individu. Chapitre 2 : Si la force du néant se...»
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