La réforme fiscale au Maroc et le système fiscal actuel

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Étude de cas   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « volet, nous devons reconnaître que la réforme fiscale prévue par Impôts sur les bénéfices au Maroc : Précédé d'une esquisse du système des impôts ...»

Extrait du sommaire : «Descriptif du système fiscal marocain. L'impôt sur les sociétés (I.S.) . L'impôt sur le revenu (I.R.) . La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) . Les droits d'enregistrement et de timbre . Les taxes intérieures de...»

La fiscalité espagnole

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « monétaire; Détermination du domicile fiscal des non place depuis mars 2004, prepare une reforme fiscale. mesures : * une refonte du systeme actuel de taxation ...»

Extrait du sommaire : «La résidence fiscale en droit interne espagnol. Résidence habituelle. Notion de communauté autonome. Résidence monétaire. Détermination du domicile fiscal des non-residents. Incidence de la convention...»

Les problématiques de développement au Maroc : l'offshoring comme levier d'insertion dans la mondialisation

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   24/06/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « a ameliorer) pour attirer des investissements (une reforme de sa fiscal (le gouvernement propose une politique fiscale avantageuse dans Le Maroc presente une ...»

Extrait du sommaire : «Les problématiques du développement dans la région subméditerranéenne. Situation actuelle de la région . Les enjeux communs liés au capital humain. Quels sont les liens qui unissent Sud de la Méditerranée...»

La dette des pays d'Afrique du Nord

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « du commerce international et la reforme fiscale et financiere Algerie|Egypte|Libye| Mauritanie|Maroc|Soudan|Tunisie exemple sur: la soutenabilite fiscale dans les ...»

Extrait du sommaire : «Les situations variées de la dette des pays et les problèmes communs de sa gestion. Vue globale de la dette extérieure des pays d'Afrique du Nord. Les contextes macro-économiques des pays et leurs dettes extérieures. Dette...»

Entre protectionnisme et intégration économique : le rôle de la réforme du droit de l'investissement étranger au Vietnam

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/08/2008   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « Costruttorri Spa c. Royaume du Maroc qui prevoit des societes et la reglementation fiscale afferente, le OMC par un travail de reforme considerable (obligation ...»

Extrait du sommaire : «L'uniformisation opportune du cadre de l'investissement étranger. L'harmonisation essentielle du traitement de l'investissement. Le maintien de mécanismes puissants de réglementation de l'investissement. La pérennisation d'un...»

Histoire de la pensée économique

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Cours   |   25/01/2007   |   fr   |   .doc   |   89 pages
Extrait du document : « Boisguillebert préconise une réforme fiscale qui consiste à modifier l'assiette fiscale, à supprimer les les pays de sud et les pays de nord (Maroc et l ...»

Extrait du sommaire : «Les pensées économiques précapitalistes. La Grèce, berceau d'une réflexion ou prémices d'une réflexion sur la pensée économique . La pseudo-pensée économique arabe. Les mercantilistes. La...»

Les délocalisations en France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   19/02/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « un centre d'appels téléphoniques au Maroc [6]Manifestations à du jouir son projet d'amnistie fiscale, dans le et propose de ce fait une réforme profonde de ...»

Extrait du sommaire : «Constat – Chiffres. Ampleur de la désindustrialisation. Indicateurs pour mesurer le phénomène. Peut-on mesurer les délocalisations. Pourquoi les entreprises délocalisent-elles ?. Quelques solutions aux...»

Le rôle et l'évolution des multinationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   24/01/2004   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « beaucoup d'IDE^ suite à leur politique fiscale et financière Article : « Réforme agricole entre riches », 14/08/2003. Au Maroc, Renault a acquis 26% de la ...»

Extrait du sommaire : «Des acteurs majeurs du processus de mondialisation . Situation et rôle des entreprises Multinationales par rapport à la situation économique mondiale . Mode de fonctionnement d'une Multinationale. Evolution d'une Multinationale. Liens...»

L'analyse des déterminants de l'endettement extérieur public des pays en développement : Le cas du Mali

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : « comme l'Egypte, la Libye, le Maroc, le Qatar etre naturel et favorable àl'efficacite du systeme economique, les donc se preparer à la purge fiscale future. ...»

Extrait du sommaire : «Quelques concepts et interprétations de l'endettement public extérieur dans la théorie économique. Définition de quelques concepts de l'endettement . Les différentes interprétations théoriques de la dette...»

Les délocalisations : un danger à long terme?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   14/07/2008   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « il existe une delocalisation purement fiscale adoptee par dispositions sont par exemple monnaie courante au Maroc. que le facteur d'allegement fiscal reste un ...»

Extrait du sommaire : «Définition et spécificité de la délocalisation. Le phénomène de la délocalisation. Les approches théoriques du phénomène de délocalisation. Les différentes sortes de délocalisations. ...»