Le fonctionnement du conseil est-il satisfaisant ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/12/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de l'absence de réforme institutionnelle coordonnée entre toutes les institutions communautaires, et chère à la plupart des personnalités européennes. ...»

Extrait du sommaire : «Le conseil est avant tout l'institution intergouvernementale de l'union européenne. Sa composition et son fonctionnement répondent aux exigences d'efficacité et de cohérence de sa fonction. L'équilibre entre les etats membres et la lisibilité de son...»

La rénovation du parlement français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   05/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « part du pouvoir législatif aux institutions européennes, la décentralisation. à laquelle les institutions de la la question de la réforme des institutions ...»

Extrait du sommaire : «La crise du Parlement nécessite une rénovation qui passe d'abord par un affermissement de ses compétences. De la crise à la rénovation. Affermissement des compétences du Parlement et progrès. Cependant, la place du Parlement est encore précaire et...»

L'administration européenne (2003)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « et agents au service des institutions communautaires, mais les public europeen entrainent une necessaire reforme de l au besoin des Communautes Europeennes A) L ...»

Extrait du sommaire : «L'administration européenne a été adaptée au besoin des Communautés Européennes. L'administration européenne est fondée sur des exigences de compétence, d'indépendance et de permanence. Un système administratif hybride pour une organisation sui...»

La CJCE (Cour de Justice des Communautés Européennes)

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Une institution remise en cause; Une réforme nécessaire ? La CJCE ? des traités mais aussi les normes adoptées par les institutions européennes peuvent, si ...»

Extrait du sommaire : «La cour de justice des communautés européennes : une cour qui a su dépasser ses fonctions juridiques classiques. La CJCE a une triple compétence. Le dépassement de celles-ci par la [ao] révolution silencieuse de l[cw]article 177 [ap]...»

L'UEM et l'élargissement : un tournant pour l'UE?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Tout d'abord, un mot de la réforme institutionnelle, l'incapacité du à chaque état a reporté les indispensables réformes des institutions européennes. ...»

Extrait du sommaire : «Les défis liés à l'achèvement de l'UEM: la nécessaire coordination des politiques macro-économiques. L'éventualité de chocs asymétriques: quelle réaction sera possible au niveau européen?. Le défi du chômage: vers des solutions nationales pour un...»

Quel rôle pour le Comité Economique et Social et le Comité des Régions?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les institutions decisionnelles europeennes ont besoin de conseil commission a ete, notamment, mise en place pour traiter de la reforme des institutions de l ...»

Extrait du sommaire : «Mode d'élection des membres, modes de saisine, types d'avis et rôles au sein de l'Union Européenne : les ressemblances et les dissemblances du CESE et du CdR. Des ressemblances flagrantes dans la forme organisationnelle et les avis de ces deux...»

Les principales dispositions des traités de Maastricht, d'Amsterdam et de Nice : des intentions aux réalisations

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/01/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « 6 Malte 5 Total 732 -> Idem dans l'ensemble des institutions europeennes comme le III) L'apres Nice : la poursuite de la reforme institutionnelle A) L'avenir ...»

Extrait du sommaire : «Traité de Maastricht (1992). Genèse de la conférence de Maastricht. Les tenants du traité. Traité d'Amsterdam (1997). Une rédaction lente et complexe. Les composants du traité d'Amsterdam. Traité de Nice (2000). Un traité modificateur d'Europe. La...»

Le projet de Constitution européenne a-t-il encore un avenir?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Peut-etre une refonte des institutions europeennes et une reforme democratique independamment du Traite constitutionnel pourraient-ils relancer la confiance ...»

Extrait du sommaire : «Principaux éléments du Traité établissant une constitution pour l'Europe. Quel avenir pour la Constitution européenne ?....»

Aux élections européennes de juin 2009, peut-on parler d'un vote sur enjeux européens ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   01/12/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de l'international, seuls 2% s'interessent aux institutions europeennes (L. Mandret La reforme electorale europeenne (2004) a ete enfin une derniere source de ...»

Extrait du sommaire : «Un désintérêt significatif pour les élections européennes de juin 2009 et leurs enjeux. Des enjeux nationaux et partisans plus qu’européens. Pourtant, le vote européen sur enjeux reste une...»

La commission préfigure-t-elle un gouvernement de l'Union européenne?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   09/08/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « des principaux sujets du debat sur la reforme des institutions Union Europeenne - Stephane Leclerc - Gualiano editeur Institutions europeennes - Thierry Rambaud ...»

Extrait du sommaire : «La Commission Européenne. Fonctionnement. Missions. La future gouvernance de l[wt]UE. Le modèle fédéral : la transformation de la Commission en gouvernement européen. Le modèle intergouvernemental : faire du Conseil le gouvernement de l'Eur...»