Au regard des causes et des effets de la contrefaçon au 21e siècle, quels remèdes peut-on envisager ?

Date de publication :

02/09/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

3 fois

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non évalué

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Sommaire :

 
 

Sommaire Au regard des causes et des effets de la contrefaçon au 21e siècle, quels remèdes peut-on envisager ? Sommaire

 
  1. Les sources et causes de la contrefaçon
  2. Les impacts de la contrefaçon
  3. Les acteurs et les moyens de lutte contre la contrefaçon

Résumé :

Pourtant vieille de près de 2000 ans, la contrefaçon est un phénomène qui a su perdurer et se développer et qui ne cesse d'inquiéter la société mondiale.
Consistant dans le fait de reproduire par copie ou par imitation une oeuvre littéraire, artistique ou industrielle et ce, au préjudice de son créateur ou de son inventeur, la contrefaçon vise principalement à créer la confusion dans l'esprit des consommateurs. Concrètement, la contrefaçon consiste à reprendre une ou plusieurs caractéristiques emblématiques d'un modèle afin de créer l'illusion de la réalité et donc la confusion auprès d'un oeil non averti.

De plus, la contrefaçon s'est étendue et n'épargne aujourd'hui aucun secteur d'activité : le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles, les appareils portatifs de téléphonie et même les médicaments ou le matériel médical sont désormais concernés. Afin de gagner en rentabilité, les contrefacteurs n'hésitent pas à négliger les normes de fabrication et de sécurité des produits qu'ils copient. Les gammes de produits contrefaits ne cessant de se diversifier, des préoccupations d'ordre public telles que la santé ou la sécurité des consommateurs viennent s'ajouter aux préoccupations économiques et sociales déjà présentes. Le commerce des produits contrefaits représentant aujourd'hui 10% du commerce mondial, il convient de se demander, au regard des causes et des effets de la contrefaçon au 21e siècle, quels sont les remèdes envisageables.

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A propos de l'auteur :

pencil image Abdessadok Y.  
Niveau :Avancé Etude suivie : Droit des affaires Ecole, université : Paris 12 Créteil

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