Le régime parlementaire dans le monde contemporain

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   12/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le régime parlementaire dans le monde contemporain Rappel On appelle « régime » l'ensemble des règles constitutionnelles, qu'elles soient formelles ou ...»

Extrait du sommaire : «La combinaison idéale de régime parlementaire et de système parlementariste se définit par la présence d'une majorité stable, cohérente et représentative ainsi que par un équilibre des pouvoirs garanti...»

Les régimes politiques (p. 69-70), Arlette Heymann-Doat

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Commentaire de texte   |   07/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le régime parlementaire, une séparation souple des pouvoirs; Le régime présidentiel, une pouvoirs naît dans le monde contemporain principalement avec ...»

Extrait du sommaire : «La différenciation pratique des régimes parlementaires et présidentiels à l'époque moderne. « A priori, le Parlement a plus de pouvoirs dans un régime parlementaire ». « que dans un régime...»

Le texte constitutionnel de 1958 contenait-il en germe plusieurs régimes ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/01/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « un retour à un régime parlementaire plus classique République présidentielle ?), un régime politique résulte Les regimes politiques du monde contemporain. ...»

Extrait du sommaire : «L'analyse formelle de la Constitution ne révèle . Ni un régime parlementaire. Ni un régime présidentiel. Mais un régime inédit qui suscite de nouvelles typologies . Le régime d'exception de la...»

La prédominance de l'exécutif sur le législatif sous la Cinquième République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   24/07/2006   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Tout parlementaire n'est pas un robin et n contemporain, tome 2 Le régime politique français LEROY Paul, Les régimes politiques du monde contemporain, III Le ...»

Extrait du sommaire : «Vers un déséquilibre des pouvoirs ou la consécration de l'exécutif : un législatif bridé. Un pouvoir exécutif consacré par la Constitution de 1958. L'abandon de la primauté de la loi : une «...»

L'esprit de la Constitution de la Ve République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « En 1958, tout le monde est d'accord est une fonction traditionnelle dans un regime parlementaire. CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain (Tome II ...»

Extrait du sommaire : «Les sources d'inspiration de la Constitution de la Ve République. Les idées constitutionnelles du général de Gaulle. Les idées constitutionnelles de Michel Debré. Les idées constitutionnelles des anciens ministres...»

L'antiparlementarisme en France de 1870 a nos jours

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   10/02/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « de concert, forme une vision du monde que l'on à cette question que le régime parlementaire apparaît aujourd'hui comme le modèle contemporain de la ...»

Extrait du sommaire : «Antiparlementarisme et parlementarisme et les problèmes qui y sont associés. Deux définitions du parlement : institutionnelle et politique. A l'origine du parlementarisme et de l'antiparlementarisme. L'évolution et les visages de...»

Peut-on parler de séparation des pouvoirs en Angleterre ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   01/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « l'examen du système anglais contemporain (A), postulant représentants tout le monde et personne précède historiquement le régime parlementaire », celui-ci ...»

Extrait du sommaire : «Une imparfaite distinction des organes. L'approche de Montesquieu . Le cas de l'autorité judiciaire . La répartition des fonctions. L'évolution historique . La répartition actuelle des fonctions et prérogatives ....»

La procédure parlementaire est-elle satisfaisante ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « Parlement d'individus issus du monde de l Droit Constitutionnel contemporain 2 : Le régime politique français SERVENT Pierre, Le travail parlementaire sous la V ...»

Extrait du sommaire : «Le coût de la rationalisation du régime : une procédure parlementaire déséquilibrée au profit d'une prépondérance de l'exécutif. Une procédure législative accaparée par le gouvernement. Des...»

Le contrôle parlementaire de l'exécutif

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   01/03/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « qui est « la pièce maîtresse du régime parlementaire ». la responsabilité dans le monde occidental correspond de la fonction de contrôle parlementaire. ...»

Extrait du sommaire : «Le déclin du contrôle parlementaire en tant qu'arme de combat. Le déclin des procédures parlementaires de mise en jeu de la responsabilité gouvernementale. Une crise du contrôle de l'action gouvernementale...»

Le système politique du Royaume-Uni

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   02/12/2005   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « le sens d'une "présidentialisation" du régime anglais, au à accès à l'enceinte parlementaire), sera entendu Articles de presse : -Le Monde, JP LANGELLIER ...»

Extrait du sommaire : «Les instruments de définition du système politique britannique . Le suffrage universel direct (SUD) et le scrutin majoritaire uninominal (SMU) . Le système partisan britannique . Le Royaume-Uni sous l'égide d'un homme...»