Remise en cause des avantages acquis et relations sociales : du droit à la pratique
Extrait du sommaire : «Première partie: remise en cause des avantages acquis dans un contexte de difficultés économiques de l'entreprise. Contexte et préparation de la remise en cause. Conduite de la remise en cause. Deuxième partie: remise en...»
Les sources du droit du travail
Extrait du sommaire : «Les sources internationales. Les conventions de l'OIT. Les traités bilatéraux. Les sources européennes. Les traités. Le droit communautaire dérivé. La jurisprudence de la cour de justice des communautés...»
Introduction au droit des relations collectives de travail
Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»
L'impact socio-économique de la remise en cause de l'accord frontalier franco-belge
Extrait du sommaire : «La frontière franco-belge ou l'exception transfrontalière. Historique des relations économiques et des flux migratoires. Une migration encadrée par un accord bilatéral. La renégociation de la convention et ses...»
« Droit de l'entreprise » 2006-2007, éditions LAMY
Extrait du sommaire : «L'environnement social de l'entreprise. Les sources textuelles. Les sources jurisprudentielles. Les sources conventionnelles. Les sources propres à l'entreprise. Le contrat de travail à durée indéterminée (1) (CDI). Les...»
Introduction au droit
Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»
Droit de la concurrence
Extrait du sommaire : «La liberté de la concurrence, fondement du droit de la concurrence. La nature de l'action en concurrence déloyale. Les domaines voisins de l'action en concurrence déloyale. Les objectifs du droit de la concurrence. La protection des...»
Gestion économique et sociale d'une externalisation
Extrait du sommaire : «Gestion économique. Evaluation de la stratégie de l'entreprise. Pratique économique. Action des ressources humaines. Dossiers juridiques : Comment aborder le L 122-12 . Consequences du transfert. L'après transfert. Gestion du...»
La gouvernance d'entreprise : mécanismes internes et régulation publique
Extrait du sommaire : «Les mécanismes internes de gouvernance. Le contrôle par le Conseil d'administration. L'incitation des dirigeants. Les limites et la réaction des pouvoirs publics. La remise en cause des mécanismes internes . La...»
La dimension ethnique dans la politique de la ville: de l'élision à la reconnaissance?
Extrait du sommaire : «L'émergence de l'ethnicité en France . La transformation de la question sociale . Les « Français issus de l'immigration » au c'ur de la question sociale . L'ouverture des sciences sociales françaises...»
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