La réorganisation territoriale

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Synthese sur la reorganisation territoriale La mission confiee dans à un ensemble de rapporteurs a ete de proposer differentes mesures dans le cadre de la ...»

Extrait du sommaire : «Pour une gouvernance territoriale rénovée. Permettre aux grandes métropoles de prendre tout leur essor. Conférer aux intercommunalités la place qui leur revient dans la gouvernance territoriale. Garantir une meilleure...»

Centralisme et fédéralisme dans le Reich allemand

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   20/01/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Commença alors le temps de la réorganisation territoriale, sous la forme de la Confédération du Rhin de 1806, puis de la Confédération germanique de 1815 ...»

Extrait du sommaire : «La réorganisation de l'espace germanique par Bismarck est révélatrice de la volonté d'un empire qui tend à plus de centralisme. La réorganisation de l'espace germanique s'articule autour de la Prusse. L'Empire...»

La décentralisation en France et en Espagne : une stratégie européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   23/12/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Ces deux pays connaissent simultanément deux grandes opérations de réorganisation territoriale faisant des régions des échelons de représentation ...»

Extrait du sommaire : «La décentralisation en France et en Espagne : un système en mutation. La décentralisation en France (1982-2004). La décentralisation espagnole (1978-2007) : la quasi-fédéralisation de l'Espagne. La stratégie...»

Les recompositions territoriales de la France

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   21/12/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Ma conception du territoire" et annoncé en 1996, met en avant, comme nous l'avons dit, un certain dynamisme de réorganisation territoriale (document 2). Les ...»

Extrait du sommaire : «Une notion historique, s'appliquant dans de nombreux domaines. Les recompositions territoriales : un intérêt d'abord économique . Le territoire français structuré et recomposé sans cesse par et pour la...»

La crise de l'Etat en Afrique

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Ceci revele certes la faiblesse actuelle de nombreux Etats, mais apparait egalement comme un element de reorganisation territoriale qui ne remet pas en cause ...»

Extrait du sommaire : «L'Etat Africain entre définition de soi et déliquescence. Un héritage colonial difficile à exploiter. Des régimes politiques instables, incapable de s'autogérer. L'émergence d'acteurs infra étatiques et...»

La France révolutionnaire et impériale : moderniser l'Europe les armes à la main ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Impressionnante réorganisation territoriale (Pologne, Allemagne, Italie), notamment en Allemagne sur les ruines du Saint-Empire : médiatisation des ...»

Extrait du sommaire : «Une France sûre d'elle-même exporte sa révolution. Défendre et propager la révolution. Dans les pays conquis, des bouleversements profonds et des réformes considérables. L'exportation de la révolution...»

Rapport du citoyen Portalis sur le régime des cultes : le Concordat de 1801

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Commentaire de texte   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Réorganisation territoriale faite par Portalis en 1802 : dix archevêchés métropolitains, 50 évêchés (moins que la Constitution civile du clergé de 1790 ...»

Extrait du sommaire : «Une religion restaurée par Napoléon Bonaparte. Le Concordat de 1801 : l'effacement des problèmes de la Révolution. Le Concordat de 1801 : l'organisation de l'avenir . Une religion encadrée par les articles organiques . La...»

Le licenciement dans la fonction publique territoriale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « économiques ou à cause de la nécessité de la réorganisation du service. la procédure de la suppression d'emploi ? l'autorité territoriale en prend l ...»

Extrait du sommaire : «Les situations marginales de licenciement. Le licenciement pour suppression d'emploi. Le licenciement pour inaptitude physique. Le licenciement pour perte de confiance. La justification principale d'un licenciement : l'insuffisance professionnelle...»

Enjeux et perspectives en matière de coopération intercommunale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   03/06/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Pour cela, les 9 et 10 octobre 2008, l Assemblée des Communautés de France a appelé à une profonde « réorganisation territoriale des pouvoirs » visant ...»

Extrait du sommaire : «Une intercommunalité confrontée à un manque de légitimité et encore inachevée. La nécessité de donner une légitimité à l'intercommunalité. L'achèvement de la carte de...»

Décentralisation et intercommunalité en France et en Europe

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche de lecture   |   18/09/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « concretes. Certaines de ces specificites ont une incidence sur l'organisation ou la reorganisation territoriale dans chaque Etat. Les ...»

Extrait du sommaire : «L'expérience française de l'intercommunalité et de la décentralisation. La décentralisation. L'intercommunalité, la Révolution tranquille de nos institutions territoriales : les réformes législatives de...»