La représentation des collectivités locales par le Sénat
Extrait du sommaire : «La composition spécifique du Sénat concourant à la représentation des collectivités territoriales. Le Sénat Assemblée des Communes de la République. Une représentation fondée sur l'exercice de...»
La représentation des collectivités territoriales par le Sénat, étude de l'article 24 alinéa 3 de la Constitution, par François Robbe
Extrait du sommaire : «Analyse de la thèse de F.Robbe. La représentation des collectivités territoriales par le Sénat, étude de l'article 24 alinéa 3. Le Sénat et la représentation du peuple à travers les collectivités...»
Le Sénat: mode d'élection et rôle
Extrait du sommaire : «Un recrutement qui perd ses raisons d'être . Un suffrage très inégal . Un suffrage moins légitime . Un travail qui justifie l'institution . L'apport du bicamérisme . La demande de réformes ....»
Monocaméralisme et bicaméralisme dans le droit constitutionnel français
Extrait du sommaire : «Les atouts du bicaméralisme français . Le Sénat : une seconde chambre à la légitimité de plus en plus contestée. Le bicaméralisme français : une réforme nécessaire mais impossible....»
De l'(in)utilité du Sénat
Extrait du sommaire : «Le Sénat, une institution, à l'origine conservatrice, fruit de l'histoire constitutionnelle française, qui joue un tout autre rôle sous la Ve République. Le bicamérisme hérité et confirmé. Rôle et...»
Les fondements constitutionnels du régime juridique des collectivités locales
Extrait du sommaire : «Présentation générale. Le principe de libre administration des collectivités locales....»
Histoire, organisation et fonctions du Sénat sous la Ve République
Extrait du sommaire : «Genèse du Sénat et du bicamérisme. L'organisation du Sénat. Les sénateurs. Les groupes politiques. Le président du Sénat et ses fonctions. Le bureau du Sénat. La Conférence des présidents du...»
Les collectivités locales et l'Europe
Extrait du sommaire : «Les obligations du droit communautaire pour les collectivités locales ont eu des effets ambigus sur le pouvoir local. . Si la construction européenne ne préjuge pas de l'organisation institutionnelle des Etats-membres, les...»
Indispensable Sénat, de Jean Cluzel
Extrait du sommaire : «Le Sénat de 1875 à nos jours. La naissance du bicamérisme en France. 1875 : la 3e République ou un bicamérisme égalitaire. 1946 : la 4e République ou un monocamérisme camouflé. 1958 : la 5e...»
L'élection des sénateurs
Extrait du sommaire : «Les caractéristiques actuelles du régime électoral sénatorial. Un collège électoral composé essentiellement d'élus locaux. La particularité du mode d'élection des sénateurs. L'élection des...»
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