Le trône anglais est-il un fauteuil vide de 1750 à 1850?
Extrait du sommaire : «Une brève tentative de restauration de l'autorité monarchique dans la seconde moitié du XVIIIe siècle . L'arrivée au pouvoir de George III. Tentative de gouvernement personnel et « crise constitutionnelle » . Une...»
Les principes directeurs de l'instance
Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire. Le contradictoire et les parties . Le contradictoire et le juge. Le principe de coopération. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de l'instance. Les rôles respectifs des parties et du...»
Le devoir de respect dans le couple
Extrait du sommaire : «La notion de respect dans le couple. Le devoir de respect entre époux, partenaires et concubins. Le devenir des devoirs innommés. Les sanctions de la violation du devoir de respect dans le couple. Les circonstances aggravantes en droit...»
Le droit de la famille et l'Union européenne
Extrait du sommaire : «Traits communs démographiques . Le mariage . Les effets du mariage . Le divorce . Le concubinage . La filiation . L'autorité parentale . La convention sur la compétence, la reconnaissance et...»
La femme à Rome
Extrait du sommaire : «La femme dans la famille. La jeune fille = filia. L'épouse = uxor. La mère = mater. La femme dans la société. La vision de la femme. Une grande incapacité juridique et politique. La femme dans la religion. Vers une...»
Le droit de la famille en Egypte
Extrait du sommaire : «Les spécificités du cadre juridique égyptien. La cohabitation entre statut personnel musulman et statut personnel chrétien. Les caractéristiques du statut personnel de la communauté musulmane. Un statut personnel...»
Droit international privé : panorama 2005
Extrait du sommaire : «Conflit de lois. Règles générales. Règles spéciales. Conflit de juridictions. Compétence des tribunaux français....»
Les époux peuvent-ils convenir d'une « liquidation à géométrie variable » de leur communauté ?
Extrait du sommaire : «La clause « alsacienne » : un régime matrimonial alternatif ?. Une potentielle atteinte à la liberté de chaque époux de divorcer. Une potentielle atteinte au principe d'immutabilité ou d'unicité des...»
Cours de droit civil: le droit de la famille
Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»
CEDH - 11 juillet 2002 - Christine Goodwin contre Royaume-Uni
Extrait du sommaire : «Une confirmation au droit fondamental de se marier . Des critères sexuels penchant vers l'anatomie. Un commandement implicite aux états. Une influence pionnière sur le droit au mariage. Une solution protectrice des droits...»
Documents similaires
Les garanties d’oboulo.com :
