La notion de faute dans la responsabilité du fait personnel

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   19/06/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Par exemple, quelqu'un parti de chez lui sans étendre le gaz fait exploser un immeuble. En effet, il ressort de ses arrêts que ce n'est pas tant le type d ...»

Extrait du sommaire : «L'absence de définition précise et unique de la faute. Les différentes variétés de fautes. L'exigence d'un élément matériel. L'appréciation pratique de la faute. La disparition progressive de...»

Le radon : mesures et effets biologiques

Sciences & technologies   |   Physique   |   Exposé   |   14/05/2006   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « d'équilibre radioactif est atteint quand l'activité volumique du radon gaz est égale à l Il en ressort que l'exposition domestique est moins dangereuse que d ...»

Extrait du sommaire : «Formation, caractéristiques et abondance du radon. Caractéristiques du radon. Formation et dynamique du radon. Abondance du radon dans l'environnement. Mesure du radon et de ses descendants. Mesure du radon. Exemples de méthodes de...»

L'euro est-il une réussite ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   20/05/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « l'Italie en 73, la France en 74, puis y re-rentre et ressort en 76. On facture par exemple les ventes d'Airbus, de gaz et de petrole norvegien, les phosphates ...»

Extrait du sommaire : «L'euro : une monnaie forte ?. L'euro : une monnaie internationale ?. Le taux de change de l'euro vers une négligence coupable ? (benign neglect). La spécificité du policy mix européen. Le cadre du policy mix européen . La...»

Commentaire de l'arrêt Arcelor, Conseil d'Etat, 8 février 2007

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « 2003 etablissant un systeme d'echanges de quotas d'emission de gaz à effet contre un decret, le Conseil d'Etat statua en premier et dernier ressort, et decida ...»

Extrait du sommaire : «La reconnaissance d'une compétence nouvelle par le Conseil d'Etat . Deux fondements constitutionnels à cette solution du Conseil d'Etat. La reprise d'une jurisprudence récente du Conseil constitutionnel. Les modalités...»

Les amortissements par composants dans le cadre des normes IAS/IFRS

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   06/12/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Les droits miniers, prospection et extraction de minerai, de pétrole, de gaz naturel et Au 31-12-2004, sa valeur nette comptable ressort à 500 000 EUR. ...»

Extrait du sommaire : «La détermination des composants . Les conditions d'applicabilité de la norme IAS 16 . La mise en 'uvre de l'amortissement par composant. Les méthodes d'amortissement par composants. La reconstitution du coût h...»

Les coûts des catastrophes naturelles

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « s'ecoule sous forme de coulees (eruptions effusives), lorsque les gaz s'echappent et l'architecture, ou encore dans la sphere politique, qui ressort du domaine ...»

Extrait du sommaire : «Histoire des catastrophes naturelles. Evolution du nombre des "grandes catastrophes naturelles" 1950 – 2003 (Source München Ré). Grande Catastrophe Naturelle. Quelques grandes catastrophes en 2005. Coûts et impacts des...»

Le statut du Kurdistan irakien

Politique & international   |   Relations internationales   |   Étude de cas   |   12/01/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Il en ressort néanmoins de grandes lignes de ressemblance qui peuvent être qualifiées de doit prendre en charge la gestion du pétrole et du gaz extrait des ...»

Extrait du sommaire : «Le Kurdistan, une région fédérale autonome?. Le poids de la région dans l'état irakien. Le fédéralisme, gage d'autonomie pour la région du Kurdistan. Le Kurdistan, une région sujette à des conflits...»

La réinsertion sociale et professionnelle après une vie carcérale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   30/08/2006   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « Le Floch Prigent (président de Rhône-Poulenc, d'Elf Aquitaine, de Gaz de France et Il en ressort qu'une majorité des personnes privées de liberté demeure ...»

Extrait du sommaire : «Les défaillances du système pénitentiaire : un échec de la réinsertion. . L'inefficacité de la mission de réinsertion et ses conséquences dramatique sur la population carcérale. . Quelles solutions à...»

Méthode du coût global actualisé pour l'évaluation d'un Chauffe Eau Solaire Individuel

Sciences & technologies   |   Chimie   |   Guide pratique   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Note : Pour le gaz, les tarifs dependent de la commune et de la consommation, en effet egaux ici au signe pres) calcules sur la feuille 2, il en ressort le CGA ...»

Extrait du sommaire : «Inventaire sommaire des différents CESI . Le chauffe-eau solaire monobloc. Le chauffe-eau solaire thermosiphon à éléments séparés (capteurs et ballon à part). Le chauffe-eau à élément...»

La directive Bolkenstein

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il en ressort donc un mécanisme proche de celui des flux tendus. restent exclus des ces mesures, notamment la distribution d'électricité et de gaz ainsi que ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi une directive sur la libéralisation des services ?. Un marché rigide. Les avantages d'une ouverture. Contenu de la directive Bolkestein . Les limites de la directive Bolkestein. Les problèmes posés par le Principe du...»