La lutte contre la pollution automobile

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   14/01/2003   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « environnement (par exemple en ce qui concerne la production de gaz contribuant à l ce sens que ces mesures n'interviennent qu'en dernier ressort, lorsqu'aucune ...»

Extrait du sommaire : «Le niveau de pollution automobile . Constat et causes de la pollution automobile. Les effets de la pollution automobile....»

Le nantissement de meubles incorporels : deux cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Rouen 3 mai 1924 (Gaz. Il doit donc être inscrit sur un registre public tenu au greffe du tribunal de commerce dans le ressort duquel le fonds est exploité. ...»

Extrait du sommaire : «Cas n°1 - le nantissement d'une créance. La validité du nantissement pris par la banque. Les moyens d'action de la banque à l'échéance de la créance nantie. Cas n°2 - le nantissement sur le fonds de...»

Dimensionnement d'une installation de refroidissement pour le domaine viticole

Sciences & technologies   |   Physique   |   Étude de cas   |   19/08/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « et separee des particules solides (pressoir à vis sans fin), on en ressort le mout 1 mole 2 moles 2 moles 33 kcal de sucre d'ethanol de gaz carbonique 180 ...»

Extrait du sommaire : «Refroidissement des vinifications. Structure et composition du raisin . Procédés de vinification . Production et placement des cuves. Plan de la future cave . La fermentation alcoolique. Refroidissement des cuves. Réseau de conduites...»

La nouvelle gestion du RMI (Revenu Minimum d'Insertion)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « de l'allocation restent définies au niveau national et demeurent du ressort de l ou qui est mis en vente pour le chauffage, à l'exception du gaz naturel et ...»

Extrait du sommaire : «Le bilan de la départementalisation du RMI . La logique controversée de la décentralisation de la gestion du RMI . Les écueils financiers du transfert de compétence . Les perspectives pour une décentralisation ...»

"DechEco : les ordures qui réchauffent" - projet de création d'une source d'énergie renouvelable destiné au chauffage à partir des ordures

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de cas   |   04/05/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « bio-carburateurs qui recyclent les ordures et produisent des gaz (essentiellement méthane la collecte des déchets ménagers est du ressort des Intercommunales ...»

Extrait du sommaire : «Contexte politique et économique. Le secteur de l'énergie renouvelable à l'heure actuelle. Cadre géopolitique de notre projet. Les risques et opportunités d'une nouvelle source d'énergie renouvelable. Gouvernance et...»

Le service public : notion et régime juridique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   26/04/2009   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « besoins des administrés : CE 1902: compagnie nouvelle du gaz de Deville Il ressort également de la jurisprudence que des différenciations tarifaires peuvent ...»

Extrait du sommaire : «La notion de service public. Définitions. Dissertations. Jurisprudence. Questionnaire. Le régime juridique du service public. Définitions. Dissertation. Commentaire d'Arrêt : CE 18 MARS 1977, Chambre de commerce de La Ro...»

Droit de grève et continuité du service public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « L'exigence d'un texte précis ressort avec netteté de la jurisprudence du 1948, réquisition du personnel des cokeries, 1950 des employés du gaz et de l ...»

Extrait du sommaire : «Reconnaissance de principe du droit de grève dans le secteur privé puis le secteur public. Reconnaissance assortie de réserves dans la fonction publique . L'éviction du droit de grève . L'éviction temporaire du...»

Croissance, justice sociale et environnement. A propos des défis de la campagne électorale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/02/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « les déchets s'accumulent tandis que les forêts disparaissent ; l'augmentation des gaz à effet de l'obtenir dans un an ; c'est en tout cas ce qui ressort de l ...»

Extrait du sommaire : «Une croissance contestée. Halte à la croissance. La décroissance conviviale. Le capitalisme va-t-il mourir ?. Altruisme et conflits de générations. Une croissance juste ?. Vers une croissance optimale. Un ' tiens' vaut mieux...»

Saynètes et dioramas

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Exposé   |   10/02/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « que d'autres par effet de redondance (une teinte claire ressort plus sur un Eclairages incandescents ou à gaz diffusant une lumiere verdatre assez faible - fac ...»

Extrait du sommaire : «Le fond du décor. Plan d'installation. Les décors citadins . L'éclairage à l'échelle. Les décors hivernaux . La figuration de l'eau. La campagne, le monde végétal. La figuration des minéraux. La...»

Les transports et la protection de l'environnement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de cas   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « Les livraisons de marchandises dans le ressort d'une commune sont ainsi responsables de 40% des émissions de gaz à effet de serre en milieu urbain, et cette ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux. Les causes. Les effets. Les solutions proposées. La réglementation. Les solutions alternatives. L'exemple local : celui de la Région Nord - Pas-de-Calais....»