Arrêt du Conseil d'Etat (Ass.), n°287110, 8 février 2007, société Arcelor Atlantique et Lorraine et autres

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Commentaire d'arrêt   |   14/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de traitement face au systeme d'echange d'emission de gaz à effet de renvoi prejudiciel << en appreciation de validite >> de statuer en dernier ressort sur la ...»

Extrait du sommaire : «La voie du Conseil d'État dans l'ordre juridique interne français. L'arrêt Arcelor : un cas concret de recours à de nouvelles modalités de contrôle. La refondation constitutionnelle de la compétence du Conseil...»

L'interventionnisme économique local

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   09/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « des biens et des services en echange d'une remuneration (gaz, electricite, transports aides directes, enumerees àl'article L. 1511-2 CGCT sont du ressort de la ...»

Extrait du sommaire : «L'interventionnisme économique des collectivités territoriales est limité . L'interventionnisme économique connaît désormais une évolution différenciée de ses modalités d'action ....»

Mesurer le pouvoir d'achat

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   14/02/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « certain type de produits tels que l'énergie (fiouls, gaz, carburant, tabac prix deviennent références et paradoxalement, le sentiment qui en ressort est la ...»

Extrait du sommaire : «État des lieux du pouvoir d'achat en France. Quelques chiffres. La différence entre l'inflation réelle et l'inflation ressentie. « Les biais de perceptions ». Des difficultés pour mesurer le pouvoir d'achat. Les raisons...»

Intégrer la Russie à l'Asie Pacifique ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   01/03/2001   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de gaz a travers les Corée du Nord et du Sud, et dont on étudie encore la possibilité de sa mise en pratique. Conclusion critique : Ce qui ressort de ces ...»

Extrait du sommaire : «Les Ambitions et Intérêts Russes en Asie Pacifique. La Russie est-elle une puissance du Pacifique (François Joyaux). La politique étrangère russe et l'Asie Pacifique (Oleg Davydov). Les litiges territoriaux dans la...»

Venezuela : risques politiques et économiques

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Étude de cas   |   14/10/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « En 1999, un total de 5,685 milliards de pieds cubes de gaz méthane a été De l analyse de ces produits manufacturés à l exportation, il ressort que leur ...»

Extrait du sommaire : «Le Venezuela et son potentiel économique. Le relief vénézuélien. Hydrographie et le climat. Flore et faune. Ressources naturelles et humaines. Commerce et développement, place dans le monde. Evolution du PIB. Les...»

Le commerce extérieur de la France en 2005

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   25/01/2007   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « Ceci s'explique par une conjoncture européenne qui manque de ressort et à une Les achats de gaz restent à un très niveau après leur poussée fin 2005. ...»

Extrait du sommaire : «La structure par zone géographique. Les dix premiers fournisseurs de la France. Les dix premiers clients de la France. Analyse de la structure géographique générale. La structure par secteur . Les douze premiers produits...»

Les systèmes de management EMS

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   23/11/2006   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « Il ressort aussi que les usines ayant adopté ce système sont généralement de leur activité (contrôle et réduction des émissions de gaz et déchets ...»

Extrait du sommaire : «Gaining from green management : environmental management systems inside and outside the factory. Article N°2 - cost savings with best practice: EMS improves efficiency and saves money. 1er projet : Installation de l’EMS au centre de...»

La principale autorité de concurrence en Allemagne : le «Bundeskartellamt» (BKA) - l' «office fédéral des cartels»

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Exposé   |   18/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « En outre, l agence fédérale pour l électricité, le gaz, les télécommunications une autorisation du tribunal de grande instance dans le ressort duquel la ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale du BKA. L'organisation du BKA . Les autres autorités de concurrence allemandes . La compétence du BKA. Quelques particularités relatives au traitement des ententes . Quelques particularités...»

Le secteur pétrolier et gazier

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de marché   |   26/06/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « du comparatif 2008/2007 realise par la meme societe : Il ressort plusieurs choses entreprise et de ses activites sur l'environnement (emissions de gaz à effet ...»

Extrait du sommaire : «Cadre Légal régissant le secteur pétrolier en matière d'environnement et de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) . Différents niveaux ...»

Les matériaux à mémoire de forme

Sciences & technologies   |   Physique   |   Mémoire   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Dans cet état, la forme fléchie est assurée par une lame ressort classique ajourée, provoquant une Ce bruit est causé par les turbulences des gaz éjectés ...»

Extrait du sommaire : «Introduction. Introduction à la mémoire de forme. Qu'est ce que la mémoire de forme ?. Les objectifs et enjeux. Les polymères à mémoire de forme. Les fondamentaux. Explication physico-chimique. Transformation, mise en...»