Les revenus fonciers

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   03/11/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Les revenus fonciers Il s'agit de : * revenus tires de la propriete immobiliere : * location d'immeubles à usage professionnel ou prive, * non equipes, * non ...»

Extrait du sommaire : «Le régime du micro foncier. Le régime réel. Les recettes imposables. Les charges déductibles. Imputation du déficit foncier....»

Fiscalité : les revenus fonciers

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   17/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Fiscalite : les revenus fonciers Sommaire Introduction * Definitions * Territorialite Partie I : regles generales : le regime reel d'imposition * Les recettes ...»

Extrait du sommaire : «Règles générales : le régime réel d'imposition. Les recettes. Les frais et charges. L'imputation des déficits fonciers. Date de prise en compte. Régimes spéciaux et cas particuliers. Le « micro-foncier...»

Les revenus fonciers

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   31/08/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Exceptions. Régime du micro-foncier. Les revenus fonciers Lexique IR = Impot sur le Revenu IS = Impot sur les Societes BIC = Benefices Industriels et ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Les revenus imposables. Les personnes imposables. Détermination du revenu foncier imposable. Propriété urbaine . Propriété rurale . Imputation des déficits...»

Revenus fonciers : la défiscalisation du particulier

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Cours   |   03/04/2009   |   fr   |   .ppt   |   33 pages
Extrait du document : «ZRR / loi Demessine; Loi de Robien Neuf / ancien recentrée; Loi Borloo; Loi Malraux. La réalisation d'investissements locatifs dans ...»

Extrait du sommaire : «ZRR / loi Demessine. Loi de Robien Neuf / ancien recentrée. Loi Borloo. Loi Malraux....»

Le principe de liberté d'affectation

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   06/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le maintien de la résidence principale dans le patrimoine privé Champs d application des revenus fonciers: articles 4 et s. du CGI. ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition de la résidence principale. L'inscription au bilan de la résidence principale. Le maintien de la résidence principale dans le patrimoine privé. L'imposition des immeubles donnés en location. L'inscription au...»

Comment calcule-t-on l'impôt sur le revenu ?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « On a ensuite des revenus lies au patrimoine du contribuable : les revenus fonciers (RF), les revenus des capitaux mobiliers (RCM). ...»

Extrait du sommaire : «Etape 1 et 2 : la détermination du revenu brut global. Catégories de revenus imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. Etape 3, 4 et 5 : la détermination du revenu net imposable. Etape 6...»

La détermination de la matière imposable : l'impôt sur le revenu

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   21/10/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « les BA, les traitements et salaires, bénéfices professions non commerciales Relèvent des revenus patrimoniaux : - les revenus fonciers, les revenus des ...»

Extrait du sommaire : «La notion de revenu imposable. Les catégories d'imposition. Les bénéfices industriels et commerciaux. Les bénéfices agricoles. Les bénéfices non commerciaux. Les revenus fonciers....»

Les prélèvements sociaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Sont concernes 3 types de revenus du patrimoine : * les revenus soumis au bareme progressif de l'IR : les revenus fonciers, rentes viageres constituees à ...»

Extrait du sommaire : «Les revenus d'activité ou de remplacement. Les revenus du patrimoine....»

La réforme de l'Impôt sur le Revenu en 2006

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du système de calcul en intégrant un nouveau barème et, d'autre part, des dispositions relatives aux revenus de capitaux mobiliers et revenus fonciers. ...»

Extrait du sommaire : «La refonte du système de calcul par l'application d'un nouveau barème et ses conséquences. Le nouveau principe. Cinq tranches d'imposition au lieu de sept. L'impact de ce nouveau barème. Les nouvelles mesures en matière...»

Le choix d'un placement immobilier

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en fonction de son approche patrimoniale : il pourra ainsi choisir entre deux modes de taxation des revenus et des plus-values : les revenus fonciers ou les ...»

Extrait du sommaire : «Présentation des OPCI : les points communs avec les SCPI. Avantages des OPCI par rapport aux SCPI. Une gestion dynamisée. Une fiscalité plus souple et mieux adaptée . Le régime de distribution. Simulation et choix...»