La révision du procès

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/02/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Conditions du pourvoi en révision; Procédure et jugement; Effets de la révision prononcée; Exemples de révision. Challenges faced ...»

Extrait du sommaire : «Conditions du pourvoi en révision . Procédure et jugement. Effets de la révision prononcée. Exemples de révision....»

La révision dans le procès civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Effets du jugement; Recours contre le jugement de révision; Recours abusif. La Révision dans le Procès civil Le recours en révision en matière civile du ...»

Extrait du sommaire : «Domaine d'application du recours en révision. Décisions susceptibles de recours. Parties à l'instance de révision. Conditions communes à tous les cas de recours. Cas d'ouverture. Procédure du recours en...»

En quoi l'affaire Dreyfus apparaît-elle comme un révélateur de la France de la Belle Epoque ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Apres une campagne de presse acharnee, une revision du proces du capitaine Dreyfus a lieu entre aout et septembre 1899 durant laquelle il est à nouveau ...»

Extrait du sommaire : «Une ''Affaire'' qui met en avant l'instabilité politique et idéologique inhérente à cette époque. Une ''Affaire'' qui est également représentative de la montée du nationalisme caractérisant les...»

L'affaire Dreyfus: histoire de la remise en cause d'une décision de justice au nom des valeurs républicaines

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « pouvoir, qui fait et defait l'opinion publique : du cote dreyfusard, l'Aurore de Clemenceau multiplie les articles reclamant la revision du proces, de meme que ...»

Extrait du sommaire : «Résumé de l'affaire dans son contexte historique : celui d'une république en danger. Avant propos : un retour sur l'affaire. La résistance de la République. L'engagement des intellectuels par le pouvoir de la presse. Le...»

Le procès pénal et la mission de police judiciaire

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   09/12/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « la procédure). * Révision : Réouverture d'un procès à partir d'un élément nouveau. => Puis exécution de la peine. II - La ...»

Extrait du sommaire : «Les juridictions administratives . Définition. La forme du procès pénal (05 phases). La police judiciaire . Les officiers de police judiciaire (article 16 du C.P.P). Les agents de police judiciaire (article 20 et 21 du C.P.P.). Les...»

L'affaire Dreyfus

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   17/07/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « En 1903, Jaurès relance l'Affaire et obtient la révision du procès en cassation, et c'est seulement le 12 juillet 1906 que Dreyfus est réhabilité et ...»

Extrait du sommaire : «Le procès Dreyfus. La condamnation du capitaine Dreyfus. L'Affaire . La bataille des deux France. Les Dreyfusards. Les anti-Dreyfusards. La recomposition du paysage politique. La République en danger. La résistance de la...»

"J'accuse" de Zola (13 janvier 1898)

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   12/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « le véritable espion) par le conseil de guerre qui semble ruiner tous les espoirs nourris par les partisans d'une révision du procès condamnant Dreyfus. ...»

Extrait du sommaire : «L'affaire. L'erreur judiciaire. La condamnation d'innocents. « La raison d'Etat » . L'opinion et ses intellectuels. Le pouvoir des journaux. La naissance des intellectuels. L'antisémitisme. La mise en valeur du texte. L'apostrophe...»

L'affaire Seznec

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   09/05/2006   |   fr   |   .ppt   |   41 pages
Extrait du document : «Cet exposé présente l'affaire Seznec depuis les faits jusqu'à aujourd'hui l'annonce de la révision du procès. Il s'attache ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'affaire. Chronologie des évènements. Les personnages. La révision du procès. Le Garde des Sceaux. Nouveaux éléments. Loi Seznec. Denis Seznec. Le personnage. Son rôle dans la...»

"Age de Pierre, Age d'abondance - L'économie des sociétés primitives" de M. Sahlins

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche de lecture   |   27/05/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Résumé Les chasseurs-collecteurs, révision d'un procès La révision du procès imputé aux chasseurs-collecteurs se veut clairement polémique. ...»

Extrait du sommaire : «Remarque préliminaire sur le titre . Présentation de l'ouvrage . Résumé . Les chasseurs-collecteurs, révision d'un procès . L'organisation de la production dans les sociétés primitives . La distribution et...»

L'affaire Seznec : un combat de près de 100 ans pour la réhabilitation

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « 80 ans plus tard, son petit-fils Denis Le Her-Seznec se bat toujours pour la révision du procès de son grand-père, dont la condamnation est devenue le ...»

Extrait du sommaire : «L'histoire. La rencontre avec Quemeneur. Le parcours en Cadillac. La disparition de Quemeneur. L'enquête. Le procès. Seznec innocent. Les faits suspects. La lutte pour la réhabilitation . Le combat de son...»