La responsabilité civile du Commissaire aux Comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Étude de cas   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « à sa décision car si les commissaires aux comptes n'ont pas, en exécution de leur mission générale de contrôle, à pratiquer une révision complète des ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de la responsabilité. . La faute. . Un dommage causé au client. . La mise en 'uvre de la responsabilité. . La nature des obligations souscrites par le commissaire aux comptes. . La réparation . . La prescription. ...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Les baux, en général, ne peuvent être dénoncés qu'à chaque échéance triennale. d'actionnaires peut être l'occasion d'une révision des conditions de ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

Analyse sectorielle du vin

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de marché   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « forte car une simple innovation dans le domaine de la production peut modifier la filiere (savoir-faire remis en cause, revision du positionnement choisi ...»

Extrait du sommaire : «Le secteur du vin. Présentation du secteur . Les fondamentaux du secteur. L'analyse du secteur du vin. Analyse concurrentielle du secteur. Analyse du marché du secteur considéré. Les stratégies dans le secteur du vin. Les...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : «Le dossier commercial: La présentation de l'activité; Le marché; Les revenus et la politique de prix; Le plan d'action commerciale. ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : «Les syndicats en France: Les sources du droit syndical et la liberté syndicale; Le groupement syndical; L'action syndicale. La négociation ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « d'habitation favorable au preneur (limitation du montant de la revision du loyer 1er septembre) sera la base du calcul de l'obligation triennale qui commencera ...»

Extrait du sommaire : «Passage du droit au logement au droit au logement opposable. La demande de droit s'est progressivement transformée en revendication d'opposabilité. Les changements apportés par la loi du 5 mars 2007. L'application de la loi du 5 mars...»

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : enjeux et perspectives

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « Section II : La GPEC : Valeur ajoutee pour l'entreprise et les salaries Chapitre 2 : La consecration legale de la GPEC: l'obligation triennale de negocier ...»

Extrait du sommaire : «Les contours de la GPEC : une notion à visage multiple. Une démarche prospective porteuse d'intérêts. La consécration légale de la GPEC: l'obligation triennale de négocier . Notion liée au licenciement...»

La responsabilité des prétendues victimes, suite au dépôt d'une plainte ou d'une dénonciation

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   22/11/2007   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « A contrario, il n'est pas possible de pretendre que la decision judiciaire n'est pas definitive, au motif que le pourvoi en revision n'a pas ete exerce dans la ...»

Extrait du sommaire : «La dénonciation ou la plainte de la prétendue victime: un comportement doublement sanctionnable. La sanction pénale des plaintes et des dénonciations abusives, organisée autour de la protection de l'honneur de l'individu et...»

Les migrants dans la lutte contre le sida, révélateurs de l'interaction entre les politiques publiques

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   23/12/2007   |   fr   |   .doc   |   100 pages
Extrait du document : « Cette revision constitutionnelle a pour effet de faire entrer la Region dans la les actions, que ce soit dans le cadre d'une programmation triennale ou àl ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux de la reterritorialisation : redéfinir l'organisation de l'action publique locale en santé. La nouvelle donne organisationnelle et les conflits de compétence engendrés par l'application de la Loi de Santé...»

Quelle efficacité des politiques publiques en matière de développement durable appliqué au logement social en Ile-de-France?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   131 pages
Extrait du document : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France: L'intégration du logement dans le développement urbain durable; ...»

Extrait du sommaire : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France. L'intégration du logement dans le développement urbain durable. Outils pour un bâti durable. Hésitation des pouvoirs publics entre politique...»