Quelle efficacité des politiques publiques en matière de développement durable appliqué au logement social en Ile-de-France?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   131 pages
Extrait du document : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France: L'intégration du logement dans le développement urbain durable; ...»

Extrait du sommaire : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France. L'intégration du logement dans le développement urbain durable. Outils pour un bâti durable. Hésitation des pouvoirs publics entre politique...»

L'abordage maritime

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   125 pages
Extrait du document : « anglais hovercraft. En réponse aux nouveaux progrès techniques, une révision du code HSC 1994 a été jugée nécessaire^. Un ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'abordage. Les textes applicables. Les conditions de l'abordage. Le régime de responsabilité en matière d'abordage. Les conditions de la responsabilité. L'action en responsabilité. Le Contentieux. La...»