Révoquer les aliénations du domaine (fin Moyen-Age - XIVe siècle)

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « II/ La volonté de révoquer les aliénations à l origine d un édit règnes, les rois ont tenté, en révoquant les aliénations du domaine, de fixer le ...»

Extrait du sommaire : «Les révocations, émergence du principe d'inaliénabilité du domaine de la couronne. Le devoir de protéger le domaine de la couronne . Un principe difficile à consolider . La volonté de révoquer les...»

Sacre et monarchie (Xe-XVIe siècle)

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « droit d'intervenir contre chacun qui porterait atteinte à ce domaine. maniere, c'est aussi un moyen de revoquer des alienations anterieurement consenties. ...»

Extrait du sommaire : «Une royauté créée par le sacre. Un rite constitutif . Un rite distinctif . Une royauté affirmée par le sacre . L'affaiblissement de la valeur juridique du sacre par le principe de continuité de la fonction royale. Le...»