Les risques de l'amiante

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   19/02/2006   |   fr   |   .ppt   |   58 pages
Extrait du document : « importation dans le monde; Utilisation de l'amiante; Risques liés à l'amiante; Réglementation de l'amiante; Métrologie de l'amiante; ...»

Extrait du sommaire : «Introduction - Présentation du matériau. Nature minéralogique. Le groupe des serpentines. Le groupe des amphiboles. Les dépôts naturels d'amiante. Production et importation dans le monde. Utilisation de l'amiante. Risques...»

La crise de l'amiante sur le mode de gestion des risques liés à l'exercice d'un emploi

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .pdf   |   7 pages
Extrait du document : « Durant de trop nombreuses années les repercussions des risques liés à l'amiante ont été sousestimés au point de générer une future hécatombe des ...»

Extrait du sommaire : «Durant de trop nombreuses années les repercussions des risques liés à l'amiante ont été sousestimés au point de générer une future hécatombe des populations affectées. En raison d'une négation...»

L'amiante

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « A. L'Etat a été reconnu coupable de ne pas avoir pris des mesures de prévention suffisantes Les risques liés à l'amiante étaient connus dès le début du ...»

Extrait du sommaire : «Les maladies liées à l'amiante ouvrent droit à une indemnisation intégrale . L'amiante est responsable de maladies professionnelles incurables . Les victimes ont le droit à une réparation intégrale de leur...»

Les fonds « amiante » : le FIVA et le FCAATA

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Cour des comptes, rapport << fonds de l'amiante >>, 2005. Rapport sur les risques et les consequences de l'exposition àl'amiante, fevrier 2006. ...»

Extrait du sommaire : «Le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante. Fonctionnement. Enjeux. Le Fonds de Cessation anticipée d'Activité des Travailleurs de l'Amiante. Fonctionnement. Enjeux....»

Droit et santé au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   30/09/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « a meme, par leur formation et leur possibilite, de la mettre en oeuvre : arret Amiante - Soc, 28 fevrier 2002. Meme si au regard des risques importants que ...»

Extrait du sommaire : «Une protection nécessaire du salarié . Une prévention essentielle mais complexe. Un rôle prépondérant pour l'employeur. Une santé difficilement mise en oeuvre. Une prise de conscience ardue. Une santé à...»

Les risques des materiaux composites

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   07/04/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de fibroses chez l'animal et une cancerogenicite comparable à celle de l'amiante. Pour les matrices, les etudes montrent que plusieurs risques existent lors d ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que les matériaux composites ?. Description. Qui les utilise ?. Les risques de toxicité. Le risque pulmonaire. Le risque cancérogène. Le risque pour l'environnement. La prévention. Dans les entreprises. Pour...»

Le Dossier de Diagnostic Technique (DDT)

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Guide pratique   |   29/09/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Ils concernent la securite du bien (termites, risques naturels) ou celui des personnes (plomb, amiante, electricite, gaz). Un ...»

Extrait du sommaire : «Le Constat de Risque d'Exposition au Plomb (CREP). L'amiante. Les termites. Le diagnostic de Performance Energétique. Risques naturels. L'Électricité et le Gaz. L'assainissement....»

Aspect pénal de l'affaire de l'amiante

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Annee à partie de laquelle la Conference International sur les risques lies àl'amiante est consultable à la bibliotheque de la faculte de medecine de Paris. ...»

Extrait du sommaire : «L'affaire de l'amiante bloquée dans son «volet pénal». Les infractions difficiles à appliquer lors d'un procès pénal de l'amiante. Une procédure pénale peu adaptée en matière...»

L'étendue de l'obligation de sécurité de l'employeur dans le cadre de la faute inexcusable

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   20/12/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « gravite exceptionnelle 2/ Un acte ou une omission volontaire L'attitude negative de l'employeur (absence d'information sur les risques de l'amiante, absence de ...»

Extrait du sommaire : «Contours de la faute inexcusable. Définition jurisprudentielle de la faute inexcusable ou intentionnelle de l'employeur. Causes d'exonération de responsabilité. La charge de la preuve de la faute inexcusable. Identification du...»

La sécurité sociale: risques, branches, régimes et caisses

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est actuellement en pleine évolution avec l'apparition de nouveaux types de risques pour les travailleurs, comme le problème de l'exposition à de l'amiante. ...»

Extrait du sommaire : «Risques. Branches. Maladie, maternité, invalidité et décès. Les accidents du travail et les maladies professionnelles. Vieillesse et veuvage. Famille. Régimes. Le régime général. Le régime agricole. Les...»