Les risques de l'amiante
Extrait du sommaire : «Introduction - Présentation du matériau. Nature minéralogique. Le groupe des serpentines. Le groupe des amphiboles. Les dépôts naturels d'amiante. Production et importation dans le monde. Utilisation de l'amiante. Risques...»
La crise de l'amiante sur le mode de gestion des risques liés à l'exercice d'un emploi
Extrait du sommaire : «Durant de trop nombreuses années les repercussions des risques liés à l'amiante ont été sousestimés au point de générer une future hécatombe des populations affectées. En raison d'une négation...»
L'amiante
Extrait du sommaire : «Les maladies liées à l'amiante ouvrent droit à une indemnisation intégrale . L'amiante est responsable de maladies professionnelles incurables . Les victimes ont le droit à une réparation intégrale de leur...»
Les fonds « amiante » : le FIVA et le FCAATA
Extrait du sommaire : «Le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante. Fonctionnement. Enjeux. Le Fonds de Cessation anticipée d'Activité des Travailleurs de l'Amiante. Fonctionnement. Enjeux....»
Droit et santé au travail
Extrait du sommaire : «Une protection nécessaire du salarié . Une prévention essentielle mais complexe. Un rôle prépondérant pour l'employeur. Une santé difficilement mise en oeuvre. Une prise de conscience ardue. Une santé à...»
Les risques des materiaux composites
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que les matériaux composites ?. Description. Qui les utilise ?. Les risques de toxicité. Le risque pulmonaire. Le risque cancérogène. Le risque pour l'environnement. La prévention. Dans les entreprises. Pour...»
Le Dossier de Diagnostic Technique (DDT)
Extrait du sommaire : «Le Constat de Risque d'Exposition au Plomb (CREP). L'amiante. Les termites. Le diagnostic de Performance Energétique. Risques naturels. L'Électricité et le Gaz. L'assainissement....»
Aspect pénal de l'affaire de l'amiante
Extrait du sommaire : «L'affaire de l'amiante bloquée dans son «volet pénal». Les infractions difficiles à appliquer lors d'un procès pénal de l'amiante. Une procédure pénale peu adaptée en matière...»
L'étendue de l'obligation de sécurité de l'employeur dans le cadre de la faute inexcusable
Extrait du sommaire : «Contours de la faute inexcusable. Définition jurisprudentielle de la faute inexcusable ou intentionnelle de l'employeur. Causes d'exonération de responsabilité. La charge de la preuve de la faute inexcusable. Identification du...»
La sécurité sociale: risques, branches, régimes et caisses
Extrait du sommaire : «Risques. Branches. Maladie, maternité, invalidité et décès. Les accidents du travail et les maladies professionnelles. Vieillesse et veuvage. Famille. Régimes. Le régime général. Le régime agricole. Les...»
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