Le roi pacificateur, juge et justicier

Date de publication :

16/03/2006

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire Le roi pacificateur, juge et justicier Sommaire

 
  1. L'affirmation de la suzeraineté judiciaire du roi aux Xème-XIIème siècles
    1. Les fondements légaux
    2. Les premières manifestations concrètes
  2. L'affirmation de la souveraineté justicière du roi au XIIIème siècle
    1. L'exercice autonome de la paix et de la protection royale
    2. Le roi fontaine de justice

Résumé :

Alcuin (735-804), abbé de Saint-Martin de Tours, écrivait sous le règne de Charlemagne que le roi est « vengeur des crimes, correcteur des erreurs et pacificateur ». Autrement dit, il considérait que le roi était tenu de faire régner et de rendre la justice, ainsi que d'établir la paix en son royaume. À cette époque, le roi ne tient pas sa légitimité de la conquête mais, comme les empereurs du Bas-Empire chrétien, de Dieu qui lui a confié une mission d'intérêt général. Comme eux, il a le pouvoir de légiférer sur toute l'étendue de ses territoires et le prestige de Charlemagne, aussi brillant que bref, ne peut que bénéficier au droit et à la justice.
De son vaste projet, il ne reste rien à la deuxième génération de ses successeurs dont les mésententes familiales contribueront à la désagrégation de l'unité impériale, territorialement, en raison des raids normands, arabes et hongrois, mais aussi juridiquement. Pas plus qu'il ne peut établir la paix, le roi ne peut ni rendre la justice, ni la faire régner.
Aussi, dans la seconde moitié du IXème siècle, recherchant le concours armé des grands propriétaires, les différents rois leur délivrent des « diplômes d'immunité », leur déléguant sur leurs terres tous les droits de puissance publique. Officiellement, en vertu de la délégation, l'immuniste doit agir au nom du roi. En pratique, contrairement à l'espérance du monarque qui entendait s'approprier leur fidélité et affirmer sa justice, ces grands se comportent en maître absolu de leurs domaines, dans lesquels les agents royaux ne peuvent exercer de contrôle. Tandis que la dynastie carolingienne s'éteint à la fin du Xème siècle au profit de la dynastie capétienne, la justice passe désormais entre les mains de ceux qui tirent leur force dans la possession de terre, seul facteur de survie devant l'incapacité militaire du roi. Cette fâcheuse conjoncture a pour conséquence la prolifération des réseaux vassaliques, à savoir des engagements réciproques du senior et du vassus, assurant la protection de ce dernier, de sa famille et de ses biens, et en retour lui assure fidélité, aide et conseil. Ce défaut de centralisation du pouvoir justifie qu'il existe autant de justice, que de grands propriétaires, car sur chaque terre, elle est souveraine et ouvre la porte aux guerres privées, aux vendettas.
Dans cette mosaïque judiciaire, le roi va tenter d'affirmer sa souveraineté. Dans les premiers temps, maître de son domaine d'Île-de-France, en tant que simple seigneur, il va adopter une politique prudente d'extension domaniale. Cette entreprise est loin d'être utopique, car ce seigneur a reçu une mission spéciale le jour de son sacre, dont nul feudataire ne peut légitimement se prévaloir : le ministerium regis. La fonction royale ne se conçoit pas en terme de puissance mais de dévouement, plus proche du sacerdoce que du pouvoir. Sacré, le roi n'est pas un simple individu parmi tant d'autres, il est le vicaire de Dieu sur Terre.
Chargé de gouverner le peuple de Dieu, le roi va progressivement inverser l'exercice du pouvoir judiciaire et le reconquérir.
En effet, après s'être manifesté durant les premiers siècles du règne des capétiens comme le suzerain justicier de son royaume (I), le roi s'affirmera dès le XIIIème siècle en être le souverain justicier (II).

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A propos de l'auteur :

pencil image Elisabeth G. étudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit civil Ecole, université : paris II assas

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