Le rôle du chef de l'Etat dans l'histoire constitutionnelle française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Comment a varie le role du chef de l'Etat au cours de l'histoire constitutionnelle et quelles en sont les consequences sur la Ve Republique ? ...»

Extrait du sommaire : «L'héritage révolutionnaire et la phobie d'un exécutif puissant. La sentence définitive de l'absolutisme. La primauté aux assemblées aux dépens du chef de l'Etat. Un chef d'État collégial ?. Des hommes...»

Le Président de la République française est-il irresponsable?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « le plan politique, car malgre l'evolution de ses prerogatives le role central de l du regime remet en cause l'irresponsabilite du chef de l'Etat Le pouvoir ...»

Extrait du sommaire : «L'irresponsabilité politique présidentielle. L'irresponsabilité politique présidentielle. L'irresponsabilité pénale. Une responsabilité inadaptée à l'évolution du régime. La tendance...»

L'instabilité constitutionnelle de la Révolution Française à la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « L'enjeu institutionnel de ces elections est le role du President de la en 1879, regime politique marque par l'effacement complet du Chef de l'Etat et par la ...»

Extrait du sommaire : «L'instabilité institutionnelle (1789-1870) . Les innovations (1789-1814). Les rétablissements. La France républicaine . L'élaboration des lois constitutionnelles et institutions 1870-1875. L'évolution politique et...»

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen dans l'histoire constitutionnelle française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « l'execution des lois ; le President de la Republique perd la majorite de ses pouvoirs, cedant ainsi le veritable role au chef de l'Etat au President du ...»

Extrait du sommaire : «L'influence décisive de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen sur la réflexion des assemblées constituantes et sur la conception du droit en France depuis 1789. Liberté et souveraineté...»

La justice constitutionnelle : théorie, pratique et questions pièges. Approches française et comparatiste.

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « On a souvent rattache cette competence au role arbitral du chef de pouvoir en considerant avec bienveillance les libertes que le chef de l'Etat peut prendre ...»

Extrait du sommaire : «Modèles, fonctions et missions de la justice constitutionnelle. Les formes de la justice constitutionnelle. Fonctions et missions de la justice constitutionnelle. La légitimité de la justice constitutionnelle. Le problème central...»

Juger le politique en France

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/10/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « du crime de "haute trahison" imputable au chef de L sont en effet, la soumission de L'Etat au même ainsi à ce que Hart appelle une "role responsability", c'est ...»

Extrait du sommaire : «Vision diachronique de la justice du politique en France depuis la IIIème République . Des lois constitutionnelles de 1875 à la constitution de 1958 : la transmission d'une tradition d'une justice politique qui n'est pas...»

La constitution du 4 octobre 1958 entre continuité et rupture avec le passé

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/09/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le role du parlement est fortement limite, par les mesures que nous legislateur -, tout autant que par la possibilite donnee au chef de l'Etat de dissoudre ...»

Extrait du sommaire : «La Constitution du 04 octobre 1958 respecte la tradition républicaine et démocratique française. Continuité quant aux principes républicains . Continuité quant aux institutions démocratiques. Mais institue un...»

Les effets du quinquennat sur la vie politique française

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   09/05/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « plus pragmatique et plus volontariste.12 La principale consequence serait de reduire considerablement le role du Premier Ainsi, le chef de l'Etat est plus ...»

Extrait du sommaire : «Les effets du quinquennat en matière de démocratisation et de modernisation de la vie politique française . Un effet ambivalent sur la pratique des institutions . Son rôle dans la transformation des enjeux de la vie politique...»

Le pouvoir politique et l'autorité judiciaire

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   11/07/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « les juges àl'arbitraire qui tentait le pouvoir politique, et son role dans ce de 1958 avait place le CSM sous la dependance quasi-complete du chef d'Etat. ...»

Extrait du sommaire : «L'autorité judiciaire sous la V République s'est prémunie contre les attaques attentatoires à son indépendance. Garantir l'indépendance de la justice et de ses représentants à l'égard du pouvoir politique...»

L'évolution de l'institution présidentielle depuis la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   06/06/2003   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « le sens d'un renforcement de son role : on est passé de « l'inauguration des chrysanthèmes » au chef effectif de l et la continuité de l'action de l`Etat. ...»

Extrait du sommaire : «Le triomphe du parlementarisme : un président aux pouvoirs amoindris sous la IIIème et IVème République. Des pouvoirs limités, pour éviter les abus, qui donne les bases de l'institution présidentielle de la IIIme...»