Le rôle de la sanction pénale
Date de publication :
30/06/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
3 pages
Sommaire :
Sommaire
- « Surveiller et punir » : voilà les fonctions premières assignées à la sanction pénale pour protéger la société
- Marquer le corps du coupable pour protéger le corps de l'Etat
- Marquer les esprits : « punir ni plus qu'il n'est juste, ni plus qu'il n'est utile »
- Prévenir : par la mesure de sûreté, la justice cherche à protéger le corps social avant que la faute ne soit commise ou re-commise
- Prévenir les infractions en appréhendant leur l'auteur in concreto
- Prévenir les infractions en favorisant la réinsertion
Résumé :
Qu'est ce qu'une sanction pénale ? Au sens large, la sanction est toute mesure, même réparatrice justifiée par la violation d'une obligation. Au sens étroit, elle était, naguère, la peine et la peine seule, réaction punitive prononcée par le juge pénal pour imposer une souffrance. A la fin du XIXe siècle, le juge pénal put faire appel à une seconde catégorie de sanction : les mesures de sûreté, qui ne cherchaient pas tant à corriger qu'à prévenir.
Quel est le rôle de la sanction pénale ? Le but ultime de la sanction pénale est de maintenir l'ordre établi, de conserver un sens à la société, et donc de réparer le désordre induit par l'infraction. Il s'agit donc de protéger le corps social de toute violation et par là même, les individus qui le compose, y compris, les individus qui ont enfreint les règles. En effet, si tel n'était pas le cas, la justice ne serait pas Justice (qui dépasse les intérêts particuliers et préserve l'égalité), mais vengeance. Or la vengeance, en appelant à son tour la vengeance, menace de faire tomber le corps social dans le chaos.
Ce but ultime et dernier se décline en plusieurs fonctions plus précises.
Quel est le rôle de la sanction pénale ? Le but ultime de la sanction pénale est de maintenir l'ordre établi, de conserver un sens à la société, et donc de réparer le désordre induit par l'infraction. Il s'agit donc de protéger le corps social de toute violation et par là même, les individus qui le compose, y compris, les individus qui ont enfreint les règles. En effet, si tel n'était pas le cas, la justice ne serait pas Justice (qui dépasse les intérêts particuliers et préserve l'égalité), mais vengeance. Or la vengeance, en appelant à son tour la vengeance, menace de faire tomber le corps social dans le chaos.
Ce but ultime et dernier se décline en plusieurs fonctions plus précises.
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