Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT): un nouvel instrument de planification urbaine?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   03/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT): un nouvel instrument de planification urbaine? Les grands objectifs et la philosophie ...»

Extrait du sommaire : «Les grands objectifs et la philosophie du SCoT : un outil stratégique d'animation perpétuelle du territoire. La question du périmètre : quel SCoT pour quel périmètre ?. Un outil au service du développement durable...»

Le schéma de cohérence territoriale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   14/10/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le schéma de cohérence territoriale Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme qui a été créé par la loi du 13 décembre ...»

Extrait du sommaire : «Le SCOT : un outil de conception et de mise en 'uvre d'une planification intercommunale. Le SCOT s'inscrit dans un nouvel urbanisme de projet. L'intercommunalité : le cadre principal de ce nouveau document. Le SCOT : un document de...»

Les Plans Locaux d´Urbanisme (PLU) et les Schémas de COhérence Territoriale (SCOT)

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Fiche   |   13/11/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « du droit de l urbanisme, 2005, Edition Gualino éditeur Schéma directeur d aménagement et d urbanisme Schéma de cohérence territoriale Plans locaux d ...»

Extrait du sommaire : «La démarche politique dans laquelle s'inscrit l'élaboration des documents d'urbanisme reste avant tout d'actualité. Une simplification des procédures. Des documents prospectifs et un zonage réétudié. L'inscription...»

La loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   28/08/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) est un document intercommunal, piloté et établi par un Etablissement Public de Coopération Intercommunale ou un ...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs de la loi SRU . De nouveaux enjeux pour les villes et l'aménagement urbain. Une loi qui s'inscrit dans les grandes tendances en matière d'urbanisme. Les principales mesures : les trois volets de la loi SRU. La rénovation...»

Les normes en droit d'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   17/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les normes en droit d'urbanisme Liste des sigles - DTA : directive territoriale d'aménagement - SCOT : schéma de cohérence territoriale - PLU : plan local d ...»

Extrait du sommaire : «Principes généraux de l'article L-121-1. Le principe d'équilibre entre aménagement et protection. Le principe de diversité des fonctions urbaines et de mixité sociale dans l'habitat. Le principe d'utilisation...»

Les schémas d'aménagement du littoral

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   09/12/2005   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « et mer, legifrance ^Schémas des Services Collectifs, Directives Territoriales d'Aménagement, Schéma de Cohérence Territoriale, Schéma Directeur d ...»

Extrait du sommaire : «Le SMVM : un instrument clé . Origine, objet et champ d'application . Rapports de compatibilité et effets juridiques . Mais un instrument limité à faire évoluer . Problèmes rencontrés : conflit...»

Les syndicats mixtes

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « le syndicat mixte est l'une des deux formules mises à la disposition des communes pour l'elaboration et le suivi d'un schema de coherence territoriale. ...»

Extrait du sommaire : «Une forme de coopération intercommunale qui rencontre un grand succès en raison de sa souplesse. Le syndicat mixte convainc et se voit confier des compétences de plus en plus étendues. Les raisons de ce succès. Les...»

La réforme de l'urbanisme commercial

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Mémoire   |   15/08/2008   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « de l'Industrie et du Commerce PDM Part de Marche PLU Plan Local d'Urbanisme POS Plan d'Occupation des Sols SCOT Schema de Coherence Territoriale SDAU Schema ...»

Extrait du sommaire : «La législation actuelle de l'urbanisme commercial. La mise en place d'un système de régulation des implantations commerciales. Les procédures et instances compétentes. La modernisation de la législation. Une...»

L'utilisation du contrat en droit de l'urbanisme français : le cas de la ZAC

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   14/06/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « du projet d'urbanisme de la ZAC dans le PLU et de garantir sa compatibilité avec les orientations du schéma de cohérence territoriale (SCOT), avec la ...»

Extrait du sommaire : «La ZAC, un des procédés essentiels de contractualisation. Les objectifs de la contractualisation. Les différents moyens de la contractualisation. La ZAC, un partenariat public-privé de plus en plus favorisé. Un système...»

La prise en compte du développement durable à l'échelle locale et l'émergence de la ville durable

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Mémoire   |   11/11/2008   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « POS : Plan d Occupation des Sols. SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale. SEDD : Stratégie nationale de développement durable. ...»

Extrait du sommaire : «Développement durable et collectivités territoriales : les applications au territoire de la problématique environnementale . L'inscription des territoires locaux dans le développement durable. La mise en 'uvre du...»