La « séance de la flagellation » du 3 mars 1766
Extrait du sommaire : «La condamnation des prétentions parlementaires. Le refus de la théorie des classes. Les revendications de pouvoirs. La réaffirmation de l'autorité royale. Le véritable rôle du Parlement. Le roi, seule source de ...»
Procès-verbal de la « Séance dite de la flagellation », 3 mars 1766 : intervention de Louis XV dans une session du Parlement
Extrait du sommaire : «Le rôle des parlements. Rôle judiciaire : une cour de justice en appel. Rôle législatif : enregistrement et mémoire de la loi. Du conseil au jugement, problèmes d'interprétation. Les sources de l'autorité. La...»
Le discours de la flagellation (3 mars 1766) - la réaffirmation par Louis XV de la monarchie absolue face à une contestation croissante
Extrait du sommaire : «Pourquoi ce discours ?. L'opposition parlementaire : sources. Les déclencheurs : les affaires des Parlements de Rennes et de Pau. Contexte ministériel. Réaffirmation des principes de la monarchie absolue. Un discours autoritaire. Les...»
Commentaire de texte : « séance de la flagellation »
Extrait du sommaire : «Des Parlements insoumis à l'autorité royale. Fondements et illustration de leurs revendications. L'usurpation des prérogatives royales. Un absolutisme royal réaffirmé, mais pour combien de temps ?. L'absolutisme royal...»
Les prétentions politiques des parlements : De l'institution judiciaire à l'organe politique
Extrait du sommaire : «Les revendications du parlement . Revendications de statut . Revendications de pouvoirs . La réponse du roi . Réaffirmation de ses prérogatives . Rappel de son pouvoir de sanction . Le rôle juridictionnel et administratif des...»
La Constitution désacralise-t-elle la royauté?
Extrait du sommaire : «Une désacralisation croissante de la royauté. Des idéologies contre une royauté de droit divin. Le rôle des parlements dans la désacralisation de la monarchie. La Constitution de 1791, l'aboutissement de la...»
La justice des temps modernes (XVIe et XVIIIe siècles) : l'époque des conflits
Extrait du sommaire : «L'indépendance de la magistrature. Le statut des gens de robe. Les conséquences sur la patrimonialité. La justice contre le roi . Le droit de remontrance. Les différentes phases du conflit. Les évolutions de la...»
Qui fait la loi sous l'ancien régime?
Extrait du sommaire : «D'où les différents législateurs tirent-ils leur pouvoir ?. Le roi et son pouvoir de droit divin. Le pouvoir des autres législateurs est à priori issu du Roi. Comment exercent-ils le pouvoir législatif ?. Le roi...»
Les parlementaires de l'Ancien Régime furent-ils les premiers révolutionnaires ?
Extrait du sommaire : «Les parlementaristes d'Ancien régime, premiers révolutionnaires français. Une volonté nouvelle d'affranchissement de la tutelle du Roi. Une protection des libertés individuelles et collectives par les parlementaires des...»
Les parlements de justice d'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Histoire . La formation des parlements de justice. L'affirmation d'un contre-pouvoir au roi. Fonctions. Rôle juridictionnel . Rôle législatif ....»
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