Guy Degrenne: Analyse financière

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   01/04/2008   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « Cependant, tous les actionnaires ne sont pas satisfaits: une plainte pour "abus de pouvoir" et "abus de biens sociaux" a ete deposee par un groupe d ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise, le marché. Guy Degrenne SA. Le marché. La croissance. L'analyse financière. Analyse de rentabilité. Analyse de solvabilité. Analyse des liquidités. Autonomie. Le management. Le capital de Guy Degrenne...»

Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux dans le cas social de la psychiatrie

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « gérées par l'ensemble des partenaires sociaux (syndicat et tant en ce qui concerne les biens que sa ou de réparer plus facilement les abus et erreurs dont ...»

Extrait du sommaire : «Maladie/santé . L'hospitalisation psychiatrique. La Couverture Mutuelle Universelle Complémentaire (CMUC). La protection des majeurs. L'arrêt de travail et les Indemnités Journalières (IJ). La Pension d'Invalidité...»

Les droits économiques et sociaux dans les pays africains

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   10/07/2002   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « On ne peut promettre des droits économiques et sociaux lorsque les destinataires sont spolié à droit à la légitime récupération de ses biens ainsi qu'a ...»

Extrait du sommaire : «Les droits économiques et sociaux : des droits généreusement proclamés . Les droits matériels proclamés . Le problème de la nature des droits consacrés . Les droits économiques : des droits...»

L'exportation des biens culturels

Droit public & international   |   Droit international   |   Mémoire   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « Ainsi, en cas d'abus dans l'exercice de ses varient selon le type de biens culturels, leur de 27 % dont onze points correspondent aux prelevements sociaux. ...»

Extrait du sommaire : «Les instruments de protection du patrimoine culturel. Le cadre général de la protection des biens culturels. Les modalités de sortie du territoire d'un bien culturel. La fiscalité pesant sur l'exportation des biens culturels. Les...»

La fiducie, outil de gestion du patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « les plus grandes garanties en matiere de gestion de biens d'autrui. leur solvabilite et proteger egalement les constituants contre d'eventuels abus de confiance ...»

Extrait du sommaire : «Régime de la fiducie . Aspect juridique de la fiducie . Aspect fiscal et comptable de la fiducie. Les applications pratiques. La fiducie aux fins de sûretés. la fiducie aux fins de gestion. La fiducie aux fins de...»

La théorie de l'acte normal de gestion en droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « au vendeur en acceptant de surpayer le bien ; soit un abus de droit, en Ces elements recouvrent les biens corporels mais aussi incorporels (brevets, fonds de ...»

Extrait du sommaire : «Circonscrire l'acte anormal de gestion, une tache laborieuse. Un prealable indispensable : Discussion sur la definition de l'acte anormal de gestion . Tentative de classification des actes anormaux de gestion. Comment éviter le premier risque...»

La crise Altran (2006)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   17/02/2008   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « apres l'annonce d'un probable profit warning sur les resultats et l'ouverture d'une information judiciaire pour abus de biens sociaux et complicite de recel, ...»

Extrait du sommaire : «La source de la crise altran : la rumeur. La rumeur. Fonctionnement de la rumeur. La crise altran technologies. La société Altran Technologies. Historique des faits et Impact de la rumeu. Diagnostic d'Altran. Pourquoi ces rumeurs ont-elles...»

L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés (l'impôt sur les sociétés)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « de vue que cette sanction fiscale se double d'une sanction penale dans la mesure ou on entre dans le domaine de l'infraction d'abus de biens sociaux et le ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition des sociétés. Principes généraux de l'impôt sur les sociétés. Les règles spécifiques à l'impôt sur les sociétés. Le calcul et le paiement de l'impôt sur les...»

Dossier d'analyse financière : Altran Technologies

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Analyse financière   |   18/02/2008   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Le 20 fevrier, confirmation de l'ouverture d'une information judiciaire pour faux, divulgation d'information trompeuse, et abus de biens sociaux >>. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du groupe. ALTRAN, autour de quatre grands pôles. Les piliers de la stratégie d'ALTRAN. Résultats de la politique stratégique adoptée par le groupe ALTRAN . Analyse financière : des comptes...»

L'ouverture des cabinets vers les associations et les administrations publiques

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Mémoire   |   09/08/2008   |   fr   |   .doc   |   75 pages
Extrait du document : « vin devenus monnaie courante dans certains secteurs industriels pour decrocher des marches etrangers, et les nombreux cas d'abus de biens sociaux portes devant ...»

Extrait du sommaire : «Portrait de deux secteurs atypiques. Le secteur associatif . Le secteur public . Des secteurs face a des contraintes croissantes . Un contexte législatif renforcé . Des besoins et des enjeux...»

L'application du droit des sociétés aux associations

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « les contrats au nom de celle-ci, passe les commandes, assure les biens sociaux, agit en En effet, les abus font souvent leur apparition dans un monde ou on ne ...»

Extrait du sommaire : «L'application du droit des sociétés à l'association acte juridique. L'association, acte de volonté. L'association, acte d'organisation. L'application du droit des sociétés à l'association personne morale. Les...»

La rumeur sur les marchés boursiers : le cas Altran Technologies

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   29/10/2004   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « après l'annonce d'un probable profit warning sur les résultats et l'ouverture d'une information judiciaire pour abus de biens sociaux et complicité de recel ...»

Extrait du sommaire : «La Rumeur. . Le mystère de la rumeur. . Fonctionnement de la Rumeur. . Les premierès actions d'une rumeur. . Bourse et rumeurs. . La fin d'un mystère. . Le cas Altran Technologies. . Présentation d'Altran Technologies....»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « Ainsi, l'abus de biens sociaux, l'abus de pouvoirs ou de voix, la distribution de dividendes fictifs et la présentation de comptes sociaux infidèles sont ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « le domaine du droit pénal des affaires et en particulier les actions diligentées contre les chefs d'entreprise en cas d'abus de biens sociaux vient d'être ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

Transmission d'entreprise ab intestat en cas de décès

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/02/2004   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « Leurs droits sur les biens du défunt et notamment sur les droits sociaux ne sont intérêts de l'indivision et les règles propres à l'abus de majorité ...»

Extrait du sommaire : «La devolution du patrimoine. Les incidences du régime matrimoniale du chef d'entreprise décédé. Les règles de la dévolution successorale en cas de décès ab intestat. L'indivision successorale. Les...»

Doit-on avoir peur d'être étiqueté?

Arts & média   |   Autres médias   |   Mémoire   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « de la technologie, mais elle alimente des craintes au sujet de son abus. grands echanges sont informels et resultent de la creation de nouveaux biens sociaux. ...»

Extrait du sommaire : «Les NTIC. Définition des NTIC. Les technologies. La RFID. Qu'est-ce que la radio-identification ?. Soucis publics et le futur de la RFID. Développer notre intelligence émotionnelle face aux NTIC . Des peurs irrationnelles . Les NTIC...»

Droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   104 pages
Extrait du document : « L'intérêt social (on en parle à propos des pouvoirs du gérant dans les SNC ou à propos de l'abus de biens sociaux dans les SARL ou les sociétés par ...»

Extrait du sommaire : «Terminologie. Les intérêts de recourir à la société. Les différents types de sociétés . Sociétés types contre sociétés particulières . Sociétés civiles contre...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « participants, garanties identiques offertes aux créanciers sociaux et aux qu'elle assume effectivement la gestion des biens. A défaut, l'abus est constitué. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « l'annee precedente ainsi que les prelevements sociaux ne doit d'appliquer cette disposition à des biens qui generent le fisc pourrait invoquer l'abus de droit ...»

Extrait du sommaire : «Maîtriser les règles d'imposition à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Les aspects théoriques et pratiques de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Personnaliser son ISF. Optimisation patrimoniale de...»

La régulation de la vie économique: entre éthique et droit

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « l'intérêt de l'entreprise et l'intérêt personnel qui est à l'oeuvre dans les affaires relatives à la répression du délit d'abus de biens sociaux^. ...»

Extrait du sommaire : «L'éthique-liberté. Coexistence du système économique et du système juridique au travers de l'autorégulation par l'éthique. Coordination du système économique et du système juridique au travers de...»

Comment la communication financière influence-t-elle le choix d'investissement : cas des actionnaires individuels des sociétés cotées au CAC40

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Thèse   |   10/10/2008   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « sur 4 points : Faire adopter ou annuler des clauses statuaires ; Sanctionner/Médiatiser les abus de droit des dirigeants (abus de biens sociaux, délits d ...»

Extrait du sommaire : «Synthèse de litterature. De l'information financière à la communication financière. Supports et cibles de la communication financière. Fondements de la prise de décision des actionnaires individuels. Etude...»

La Convention civile du Conseil de l'Europe sur la corruption

Droit public & international   |   Droit européen   |   Mémoire   |   13/07/2009   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « Le résultat serait différent si la personne corrompue est un directeur de société qui est poursuivie pour abus de biens sociaux. ...»

Extrait du sommaire : «La Convention civile sur la corruption. Les actions en responsabilité civile . L'annulation des contrats entachés de corruption. La réparation des préjudices liés à la corruption en droit comparé. La...»

Synthèse de procédure pénale pour la préparation au CRFPA

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « de prescription : ? au moment où l'infraction a pu être constatée (abus de biens sociaux, publicité trompeuse) ? au jour de ...»

Extrait du sommaire : «Les principes directeurs de la procédure pénale. Les sources de la procédure pénale. Le droit à un procès équitable. La théorie des preuves. La charge de la preuve. L'administration de la...»

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   108 pages
Extrait du document : « une fin distincte mais complementaire (l'assistance en cas de redressement fiscal, le conseil, la defense des interets du client aupres des organismes sociaux ...»

Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»

Le régime matrimonial du chef d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Societes autres que les societes par actions : Sous-section II : le regime des cessions de droits sociaux : Communaute de biens : Section III : Regime ...»

Extrait du sommaire : «La difficulté du choix d'un régime matrimonial devant la diversité de ceux-ci et l'activité exercée. Rappel des régimes matrimoniaux. Régime matrimonial et son impact dans la vie de l'entreprise . Les...»

Le marketing viral ou les stratégies de bouche à oreille

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Mémoire   |   30/10/2006   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « sur Internet en réaction contre les abus de certains sur la réunion de trois « biens communs » : * le social composé de réseaux sociaux ; * le capital ...»

Extrait du sommaire : «Evolution du comportement du consommateur et innovation marketing. L'utilisation du bouche-à-oreille d'un point de vue marketing : le marketing viral. Les moyens du marketing viral et ses limites....»

Instauration du service comptable et proposition d'un Manuel de Procédures Comptables

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   77 pages
Extrait du document : « des processus de collecte et de traitement des donnees de base de l'information financiere ; * Garantir que les etats financiers sociaux et consolides sont ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation du service comptable. La comptabilité : Missions, Objectifs et Principes. L'organisation comptable . La gestion informatisée des opérations comptables. La fonction comptable : Externalisation ou...»

L'indépendance du juge judiciaire

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   23/04/2006   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « passer outre. Tous les conflits lui reviennent « de droit », qu'ils soient institutionnels, sociaux, éthiques, moraux Tout ...»

Extrait du sommaire : «L'indépendance du juge judiciaire, un principe constitutionnellement affirmé, intrinsèquement limité. Un principe affirmé puis renforcé. Une indépendance inachevée. Une indépendance face à de...»

Etude du rôle de l'assurance-vie dans la gestion et l'optimisation du patrimoine

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   05/10/2009   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « Un univers en constante evolution 54 3.3.2/ L'abus de droit Contrairement àd'autres biens, elle n et 9 200 EUR pour un couple, hors prelevements sociaux (12, 1 ...»

Extrait du sommaire : «Synthèse de littérature. L'assurance vie, un outil fréquemment utilisé en gestion de patrimoine. L'environnement financier. La fiscalité de l'assurance vie. L'assurance vie et la gestion de patrimoine . La sélection de...»

Succession et protection du conjoint survivant

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   26/07/2006   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « Afin d'éviter les risques d'abus dans les familles^, une donation-partage au En effet, lorsqu'une clause permet d'intégrer un ou plusieurs biens dans la ...»

Extrait du sommaire : «Le mode d'acquisition des biens entre epoux. Le statut du conjoint survivant depuis le 1er juillet 2002. Les incidences des régimes matrimoniaux sur la composition des patrimoines. Les avantages matrimoniaux. La transmission de biens entre...»