Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « Il ya le principe de pluralité des types qui joue acquis à titre onéreux après la conclusion du PACS fait planer un doute sur tous les actes juridiques que ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

L'aménagement successoral dans les couples

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « La donation à terme peut porter sur tous types de biens, le report dans le temps Toutefois les actes de simple administration tels que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement successoral trouve tout son potentiel par un aménagement actif de son patrimoine, et notamment par un aménagement actif avec effets immédiats . puis avec un aménagement actif avec effets retardés au...»

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « quant à celles liees par un PACS l'indivision est une Les actes d'administration concernent les actes de gestion normale du bien : conclusion d'un bail ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine immobilier de la famille. Achat immobilier et régime de droit commun des concubins ou des partenaires pacsés. Le démembrement de propriété. Le pacte tontinier. La société civile immobilière...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « Il existe de ce fait plusieurs types de famille : légitime ou deux pays le mariage est un des actes les plus a) La conclusion du PACS^ Pour cela, il faut que ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « bail, avoir la capacité d'accomplir des actes juridiques puis que les parties prévoient à la conclusion du contrat de 18 ans) Il en existe trois types : de 18 ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

L'intérêt de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « l'enfant et l'aide medicale CONCLUSION Introduction La juges strasbourgeois s'imposait puisque differents types de menage est capable de tous les actes de la ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'enfant et l'émergence de la notion d'intérêt de l'enfant. L'enfant et la famille. Prise en compte de la protection de l'enfant. L'enfant et son intérêt dans la famille. L'enfant dans sa famille...»

La vérité et le droit de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « accorder un veritable statut au concubinage et au Pacs. La suppression des differents types de filiations fait legitimes se prouve par les actes de naissance ...»

Extrait du sommaire : «La dualité de la vérité dans les filiations biologiques. De quelques évolutions au service de la vérité. L'impératif de stabilité des filiations. Le primat relatif de la vérité affective dans les...»

L'homoparentalité : entre stratégies de visibilité et intégration

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   17/03/2008   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « d'autres facteurs d'influence CONCLUSION Bibliographie Annexes homoparentale pendant 4 ans, << Le PACS est une prend comme exemple deux types de comportements ...»

Extrait du sommaire : «La famille : une institution en mutation . Le modèle de la famille traditionnelle, toujours dominant, mais en déclin . L'homoparentalité, une nouvelle forme de famille qui déstabilise le modèle traditionnel . A la rencontre...»

La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   12/03/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « bénéficient d'abattements : partenaire d'un PACS, frères et soeurs de victimes de guerre ou d'actes de terrorisme Il existe plusieurs types de SCI dont les ...»

Extrait du sommaire : «Regles generales de la transmission a titre gratuit. Succession légale. Les donations. La SCI, outil de transmission. Principes. Cas pratiques....»

Le milieu Gay Nantais pour les moins de 25 ans: fonctions, représentations

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   18/04/2006   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « petite qu'un développement, tout comme une conclusion. orientées sur l'accomplissement d'actes sexuels. elle distingue aussi deux sous-types : les amitiés ...»

Extrait du sommaire : «Méthodologie. La procédure-la question de départ-les hypothèses. Les observations. L'entretien. Les entretiens. Un homo dégoûté du milieu. Un homo qui aime le milieu . Ce qu'en pense une hétérosexuelle...»