Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « II - Les effets du PACS Le Pacs produit deux types d'effets legaux, en plus de ceux Le Pacs est retranscrit en marge des actes de naissance La conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « Il ya le principe de pluralité des types qui joue acquis à titre onéreux après la conclusion du PACS fait planer un doute sur tous les actes juridiques que ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

La contestation des décisions de reconduite à la frontière

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « de la guerre en reaction contre les actes du gouvernement De plus, la conclusion d'un PACS constitue pour l a la frontiere Ont distingue deux types de situation ...»

Extrait du sommaire : «La procédure applicable au contentieux des décisions de reconduite à la frontière. La procédure applicable en matière de reconduite à la frontière. La procédure contentieuse. Les moyens de...»

Un ethnologue à l'Assemblée, de Marc Abélès

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Fiche de lecture   |   05/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « En fait il ya 2 types de processus : d'un cote la fabrication de la l'assemblee qui s'affirme dans son autonomie au travers des actes du president. Conclusion. ...»

Extrait du sommaire : «Les députés au pluriel. Comment on en vient à la politique. Enracinement et localisme. Se faire bouffer. Génération Jospin ?. Le groupe Rako. À l'image de la société française ?. Les femmes toujours...»

Le droit des personnes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « intention soit au juge soit au notaire qui doit les informer des consequences de leurs actes sur la Les techniques genetiques couvrent deux types d'utilisation ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes morales. L'existence d'une personne morale. Le statut de la personne morale. Les personnes physiques. La personnalité. Les incapacités....»

Le contrat et le couple

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   21/09/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « 16960), il existe en droit français deux types de couples le couple lui-même que sur les actes résultant de Il faut également noter que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat dans le mariage. L'ordre public matrimonial démantelé. Le contrat de mariage étendu. Le contrat en dehors du mariage. La consécration du concubinage. L'expérience du pacte civil de solidarité....»

L'aménagement successoral dans les couples

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « La donation à terme peut porter sur tous types de biens, le report dans le temps Toutefois les actes de simple administration tels que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement successoral trouve tout son potentiel par un aménagement actif de son patrimoine, et notamment par un aménagement actif avec effets immédiats . puis avec un aménagement actif avec effets retardés au...»

Comment attirer les jeunes en banque

Marketing & marques   |   Marketing bancaire   |   Étude de cas   |   26/03/2008   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « comment la CE comprend le jeune; L'innovation; Conclusion; Ces types de credits ne franchissent pas la est pas pleinement responsable de ses actes, en particulier ...»

Extrait du sommaire : «Le Marché des Jeunes. Les segments en fonction de l'âge. Les segments en fonction des évènements. La cible à ne pas négliger. La cible stratégique pour les banques. Etude qualitative des produits bancaires. Les...»

Les structures juridiques d'exploitation

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Pour certains types de societe, plus particulierement les societes apres son immatriculation Tous les actes accomplis apres est de faciliter la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle commerciale ou artisanale. L'apport du droit civil. L'apport du droit fiscal. L'apport du droit commercial. L'entreprise sociétaire. Ensemble des règles communes qui s'appliquent à l'ensemble des...»

L'incrimination et la sanction de l'inceste

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   27/01/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « articles 332 et 333 prevoiront deux types de circonstances En conclusion, le rapport rendu par la mission par une definition des auteurs des actes incestueux. ...»

Extrait du sommaire : «L'absence de l'infraction spécifique d'inceste en droit pénal source de lacunes. L'incrimination et la répression de l'inceste en droit pénal actuel fondues dans diverses qualifications. Les carences du droit pénal...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les experts se basent ensuite sur 4 types de criteres pour effectuer une transmission proposees par l'expert-comptable, avant de tirer une conclusion sur leur ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « quant à celles liees par un PACS l'indivision est une Les actes d'administration concernent les actes de gestion normale du bien : conclusion d'un bail ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine immobilier de la famille. Achat immobilier et régime de droit commun des concubins ou des partenaires pacsés. Le démembrement de propriété. Le pacte tontinier. La société civile immobilière...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « Il existe de ce fait plusieurs types de famille : légitime ou deux pays le mariage est un des actes les plus a) La conclusion du PACS^ Pour cela, il faut que ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»

Compétences et qualités du Responsable du Développement

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   28/05/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « finale ne se revelent qu'à travers ses actes. termes de Bern pour caracteriser les types de comportements Conclusion : Un metier nouveau et unique (Elements). ...»

Extrait du sommaire : «Un stratège original. Prise en compte du « terrain » : Une triple entente. Plans de la prospection (mettre des exemples tirés de mon stage) . Phases d'élaboration de la stratégie. Un Négociateur. Portrait du...»

La cible gay: Une nouvelle niche Marketing

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Mémoire   |   03/02/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « condamnaient plus le scandale que les actes eux-mêmes. IV ) CONCLUSION Le gay business, nous l'avons des chaînes généralistes montre huit types de personnes ...»

Extrait du sommaire : «LES HOMOSEXUELS, UNE CIBLE PRIVILEGIEE. EXISTENCE D'UNE COMMUNAUTE HOMOSEXUELLE. DES CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES ET GEOGRAPHIQUES INTERESSANTES . SECTEURS STRATEGIQUES DU MARKETING GAY. LES LOISIRS. LA CULTURE. LA SANTE ET LA BEAUTE. LES SECTEURS...»

L'homoparentalité

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « nombreux enfants issus de tous types de famille Conclusion L'emergence d'une eventuelle filiation dont et procreation medicalement assistee, Actes des Journees ...»

Extrait du sommaire : «Le bouleversement du modèle familial traditionnel. La famille, condition de l'épanouissement harmonieux de la personnalité de l'enfant. Vers la reconnaissance d'une nouvelle forme de famille contemporaine. Inquiétudes et...»

Comment l'assistant de service social peut-il accompagner une femme victime de violences conjugales (sans enfant) à sortir du processus d'emprise ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « rend sa partenaire responsable de ses actes, c'est Conclusion 1ere Partie: Cette premiere partie nous a permis d Trois types de ruptures ont ete decrits par G ...»

Extrait du sommaire : «Une violence spécifique à l'encontre des femmes. À l'origine du terme . Le cadre légal, vers une reconnaissance des violences à l'encontre des femmes. Les spécificités de la violence conjugale. Aux racines de la...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « bail, avoir la capacité d'accomplir des actes juridiques puis que les parties prévoient à la conclusion du contrat de 18 ans) Il en existe trois types : de 18 ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

L'intérêt de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « l'enfant et l'aide medicale CONCLUSION Introduction La juges strasbourgeois s'imposait puisque differents types de menage est capable de tous les actes de la ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'enfant et l'émergence de la notion d'intérêt de l'enfant. L'enfant et la famille. Prise en compte de la protection de l'enfant. L'enfant et son intérêt dans la famille. L'enfant dans sa famille...»

La vérité et le droit de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « accorder un veritable statut au concubinage et au Pacs. La suppression des differents types de filiations fait legitimes se prouve par les actes de naissance ...»

Extrait du sommaire : «La dualité de la vérité dans les filiations biologiques. De quelques évolutions au service de la vérité. L'impératif de stabilité des filiations. Le primat relatif de la vérité affective dans les...»