Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « II - Les effets du PACS Le Pacs produit deux types d'effets legaux, en plus de ceux Le Pacs est retranscrit en marge des actes de naissance La conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « Il ya le principe de pluralité des types qui joue acquis à titre onéreux après la conclusion du PACS fait planer un doute sur tous les actes juridiques que ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

Le droit des personnes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « intention soit au juge soit au notaire qui doit les informer des consequences de leurs actes sur la Les techniques genetiques couvrent deux types d'utilisation ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes morales. L'existence d'une personne morale. Le statut de la personne morale. Les personnes physiques. La personnalité. Les incapacités....»

Le contrat et le couple

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   21/09/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « 16960), il existe en droit français deux types de couples le couple lui-même que sur les actes résultant de Il faut également noter que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat dans le mariage. L'ordre public matrimonial démantelé. Le contrat de mariage étendu. Le contrat en dehors du mariage. La consécration du concubinage. L'expérience du pacte civil de solidarité....»

L'aménagement successoral dans les couples

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « La donation à terme peut porter sur tous types de biens, le report dans le temps Toutefois les actes de simple administration tels que la conclusion d'un ...»

Extrait du sommaire : «L'aménagement successoral trouve tout son potentiel par un aménagement actif de son patrimoine, et notamment par un aménagement actif avec effets immédiats . puis avec un aménagement actif avec effets retardés au...»

Comment attirer les jeunes en banque

Marketing & marques   |   Marketing bancaire   |   Étude de cas   |   26/03/2008   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « comment la CE comprend le jeune; L'innovation; Conclusion; Ces types de credits ne franchissent pas la est pas pleinement responsable de ses actes, en particulier ...»

Extrait du sommaire : «Le Marché des Jeunes. Les segments en fonction de l'âge. Les segments en fonction des évènements. La cible à ne pas négliger. La cible stratégique pour les banques. Etude qualitative des produits bancaires. Les...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les experts se basent ensuite sur 4 types de criteres pour effectuer une transmission proposees par l'expert-comptable, avant de tirer une conclusion sur leur ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

La transmission du patrimoine dans les familles homoparentales

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « quant à celles liees par un PACS l'indivision est une Les actes d'administration concernent les actes de gestion normale du bien : conclusion d'un bail ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine immobilier de la famille. Achat immobilier et régime de droit commun des concubins ou des partenaires pacsés. Le démembrement de propriété. Le pacte tontinier. La société civile immobilière...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « Il existe de ce fait plusieurs types de famille : légitime ou deux pays le mariage est un des actes les plus a) La conclusion du PACS^ Pour cela, il faut que ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»

Comment l'assistant de service social peut-il accompagner une femme victime de violences conjugales (sans enfant) à sortir du processus d'emprise ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « rend sa partenaire responsable de ses actes, c'est Conclusion 1ere Partie: Cette premiere partie nous a permis d Trois types de ruptures ont ete decrits par G ...»

Extrait du sommaire : «Une violence spécifique à l'encontre des femmes. À l'origine du terme . Le cadre légal, vers une reconnaissance des violences à l'encontre des femmes. Les spécificités de la violence conjugale. Aux racines de la...»