Ouvrir un point de vente à Toronto

Économie & marchés   |   Bourse   |   Guide pratique   |   22/10/2009   |   fr   |   .pdf   |   194 pages
Extrait du document : « Le marché immobilier et commercial à Toronto: Présentation . La législation du secteur; L'installation et la rénovation des locaux; Le bail commercial; ...»

Extrait du sommaire : «Synthèse. Toronto, coeur économique et financier du Canada. Quelques données économiques sur l'Ontario. La capitale provinciale, Toronto. Panorama du commerce de détail à Toronto. Quelques chiffres sur le commerce de...»

Transmission d'entreprise ab intestat en cas de décès

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/02/2004   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « Le sort du bail commercial est soumis au même principe : la société conserve le bénéfice du bail commercial dont elle est titulaire sauf si les parties ...»

Extrait du sommaire : «La devolution du patrimoine. Les incidences du régime matrimoniale du chef d'entreprise décédé. Les règles de la dévolution successorale en cas de décès ab intestat. L'indivision successorale. Les...»

Les classes de comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « Le propriétaire va lui rédiger un bail commercial (un contrat) : durée minimum 9 ans, avec possibilité de rompre uniquement de la part du locataire tous ...»

Extrait du sommaire : «Les comptes d'immobilisation. Les immobilisations incorporelles (division 20). Les immobilisations corporelles (division 21). Les immobilisations en cours (division 23). Les évaluations des immobilisations autres que financières. Les...»

Rapport de stage: Découverte d'un cabinet d'avocat pluridisciplinaire, droit des sociétés-droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Rapport de stage   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Contrat de bail de la société à jour et Acte notarié de la location-gérance du fond de commerce Les informations concernant le bail commercial et le fonds ...»

Extrait du sommaire : «Description de la scm actiav. Définition de la `SCM´. Fonctionnement du cabinet. Description des taches effectuées au sein de la scm actiav. Les différents supports utilisés . Les dossiers...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « 1. Le type de bail Nous avons opte pour la location d'un local commercial d'une surface de 50m^2. Nous vous renvoyons àl'Annexe 5 pour l'architecture de notre ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « durée. B : Des baux d'exceptions adaptés à l'usage professionnel En premier lieu nous retrouvons le bail commercial. Une activité ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

Création d'entreprise: magasin de micro-informatique. TECHNOLOGIX

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Étude de cas   |   13/08/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « 3-LA DOMICILIATION DE MON ACTIVITE : LE SIEGE SOCIAL Mon activite sera domiciliee sur la ville d'Agde dans un local commercial avec un bail commercial. ...»

Extrait du sommaire : «Mon idée de création d'entreprise. Mon idée . Mon concept . La réglementation . Mon profil. Etude de...»

Le droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   28/02/2009   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « lieux La cession du bail La sous-location Durée du bail Pour protéger le locataire, le Code de Commerce prévoit une durée minimale du bail commercial de 9 ...»

Extrait du sommaire : «Eléments fondamentaux du droit commercial. Actes de commerce et commerçants. Fonds de commerce et baux commerciaux. Tribunaux de commerce. Le droit de la concurrence. La concurrence interdite. La concurrence déloyale. La concurrence...»

Le financement des projets humanitaires

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « Par exemple ** Une association ne peut s'inscrire à la chambre des metiers ou à la chambre du commerce; ** Obtenir un bail commercial; ** Repartir ses biens ...»

Extrait du sommaire : «Les projets humanitaires . Qu'est-ce que l'humanitarisme. Qui peut entreprendre un projet humanitaire. Cadre juridique d'une association humanitaire et d'une fondation. Le financement . La distinction entre les 3 grands types de...»

Etude économique de l'entreprise de prêt-à-porter Alain Manoukian

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   07/04/2008   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « et prealablement autorisees (soit la vente de deux immeubles à usage commercial ainsi que les signatures d'avenants aux contrats de bail commercial pour l ...»

Extrait du sommaire : «Présentation et organisation de l'entreprise Alain Manoukian. Analyse du secteur. Analyse de la concurrence. Analyse SWOT. Méthodologie et limite de l'analyse financière. Dépouillement des rapports annuels. L'analyse de...»