Analyse comparée des avantages des pactes d'actionnaires et des actions de préférences dans les LBO (leverage buy-out)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/03/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « de la Cour de cassation du 15 juin 1982, fait commerciale de la Cour de cassation du 8 Février 2005 Jusqu aux arrêts récents de chambre mixte du 26 mai 2006 ...»

Extrait du sommaire : «Le recours aux pactes d'actionnaires dans les opérations de LBO. Les objectifs poursuivis par la conclusion du pacte d'actionnaires. L'efficacité circonstanciée des pactes d'actionnaires. L'émission d'actions de...»

La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « La loi du 28 juin 1918 rend ainsi le prix de journee de l'ordre des medecins." L'article L 6113-8 du Code de PO font l'objet d'un financement mixte, une part ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»

Le mariage mixte

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « epoux sont de nationalites differentes, c'est-à-dire en cas de mariage mixte. du droit interne (Loi 3 janvier 1972, Loi 25 juin 1982, Loi 8 janvier 1993). ...»

Extrait du sommaire : «La formation du mariage. Les conditions de fond. Les conditions de forme. Les sanctions des règles de formation du mariage. Les effets du mariage. Les rapports personnels entre époux . Les rapports pécuniaires entre...»

Dossier sur la ville de Nice

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   18/08/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « port de la ville est gere par la Chambre de commerce Sophia Antipolis est la technopole la plus mixte, avec un phare du tramway nic,ois : sur 2,8 ha, coinces ...»

Extrait du sommaire : «Un passé tumultueux. Nice avant son rattachement à la France. Les évolutions du XIX et XXème siècle. Une position attractive depuis toujours. Un présent florissant . Nice et son urbanisme. Situation...»

De la prise en charge du toxicomane en détention et du suivi à sa libération

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   11/04/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « Initialement prevues pour l'annee 2007, elles sont desormais et selon certaines statistiques << entre 8 % et 60 Le rapport remis au Senat en juin 2000 evoque ...»

Extrait du sommaire : «La prise en charge durant la détention. Les services publics. Le traitement de la toxicomanie en détention. La prise en charge à l'issue de la détention . La sortie de détention avec obligation de soins . La sortie de...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « mixte Chambre mixte de la Cour de cassation C. ass. Code des La chambre sociale de la Cour de cassation ne considère puisqu'en vertu de l'article 8 de la ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « vient de changer dans un arrêt de chambre mixte du 26 C'est la théorie de l'émission : Chambre des Requêtes par une directive européenne le 8 juin 2000 sur ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « fournir des explications nécessaires (art 8 NCPC) * doivent que leurs moyens respectifs Acte mixte (art 57 débats, prévoyant un débat en chambre du conseil ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»

Les impacts de la directive MIF

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Thèse   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « 2007, on note une hausse de 8 % depuis 1 Ainsi, selon un reglement vote en juin 2002 par le internationales o Les fonds << diversifies >> pour un risque mixte. ...»

Extrait du sommaire : «Un processus responsabilisant. Une démarche pédagogique. Une définition des responsabilités de chaque acteur. Le nouveau visage de la relation banque - client. Comment passer d'une approche produit à une approche client...»

Le service de santé national grec: organisation, financement, et politique du médicament

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   15/05/2008   |   fr   |   .doc   |   139 pages
Extrait du document : « a chambre unique, la Vouli ton Ellinon (Chambre des Grecs (8) Il fut mis en place des dispensaires ruraux parler d'un systeme de financement mixte : un modele ...»

Extrait du sommaire : «Le système national de santé en Grèce. Rappel historique : les pas vers un système national de santé. Mise en place du service national de santé. Situation actuelle. Le marché du médicament en Grèce. Les...»