L'intention en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   11/03/2009   |   fr   |   .rtf   |   5 pages
Extrait du document : « tentée; L'intention en matière de complicité. Les causes d'irresponsabilité pénale: Les causes objectives; Les causes subjectives. Le droit pénal est un ...»

Extrait du sommaire : «Les mobiles. La place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français. La faute de mise en danger délibérée. La faute d'imprudence ou de négligence. La faute qualifiée. La faute...»

La répression de la complicité suppose-t-elle la condamnation de l'auteur principal ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   09/04/2009   |   fr   |   .rtf   |   3 pages
Extrait du document : «La répression de la complicité sans condamnation de l'auteur principal possible du Ainsi se pose la question de savoir comment le droit pénal organise la ...»

Extrait du sommaire : «Une condamnation de l'auteur principal supposée pour la répression du complice, mais pas nécessaire. Des conditions de la répression de la complicité. Des hypothèses de répression de la complicité en l'absence...»

Pourquoi et comment incriminer la provocation?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .rtf   |   11 pages
Extrait du document : «La répression de la provocation par le biais de la complicité: Les conditions de Le droit pénal, fondé sur le libre arbitre s'oppose à ce que la moindre ...»

Extrait du sommaire : «La répression de la provocation par le biais de la complicité. Les conditions de mise en 'uvre de la répression. Une répression justifiée mais insuffisante. Le droit dérogatoire de la provocation:l'incrimination au...»