La protection des droits de la défense en droit pénal et administratif

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « exercés devant le juge administratif, les droits de la défense garantissent à dossier soumis au juge et présenter toutes observation ou conclusions qu'il ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre I : Le principe du respect des droits de la défense en droit pénal. Section 1 – Les droits de la défense dans le cadre de l'instruction. Section 2 – Les droits de la défense dans le cadre du...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « par 10 ans dès la fin de la mission A. La matière Objet du litige : définies par l'acte introductif d'instance et les conclusions en défense (art 4 NCPC ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»

L'office du juge

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « des parties. Ces pretentions sont fixees par l'acte introductif d'instance et par les conclusions en defense. Toutefois l'objet ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle subsidiaire du juge dans la détermination des éléments du procès. Le rôle du juge en matière de saisine et de détermination du lien juridique d'instance. Le juge et le fait. Le rôle principal du...»

L'objet du litige

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « par les pretentions que le demandeur aura emises dans l'assignation, mais egalement par celles du defendeur qu'il formulera dans ses conclusions en defense. ...»

Extrait du sommaire : «La stabilité de l'objet du litige : protection de la volonté des parties. L'objet du litige : la chose des parties. L'objet du litige : un cadre imposé au juge. Assouplissement a la stabilité de l'objet du litige : protection de...»

Voulez-vous maîtriser la recherche opérationnelle ?

Sciences & technologies   |   Mathématiques   |   Mémoire   |   13/02/2009   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « les problèmes relatifs aux « opérations » militaires afférentes à la défense aérienne et l'exécutif qu'il appartient sur le vu des conclusions qui lui ...»

Extrait du sommaire : «Initiation à la programmation linéaire. Définition de la programmation linéaire. Caractéristiques d'un programme linéaire. Hypothèses fondamentales de la programmation linéaire. Résolution...»

L'Inde : la puissance de demain ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   20/11/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « L'agriculture, l'industrie et les services; Démographie; La défense indienne. L'Inde économiques et partageant au moins sur ce point les conclusions du rapport ...»

Extrait du sommaire : «L'Inde d'aujourd'hui. Histoire de l'Inde. Géographie. La politique en Inde. L'économie indienne. L'agriculture, l'industrie et les services. Démographie. La défense indienne. L'Inde : une puissance incontestable. L'Inde, une...»

L'ouverture du Quai d'Orsay à la diplomatie multiple

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   25/06/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « la défense des droits humains, l'action humanitaire, la protection de l'environnement, etc. Evidemment, il faut se méfier des conclusions hâtives ; l ...»

Extrait du sommaire : «Les distinctions entre le Quai d'Orsay et la Diplomatie multiple. Les singularités du Quai d'Orsay. La poursuite de l'intérêt national. L'ère de communication et de transport. La coopération entre le Quai d'Orsay et la...»

Conservation et tourisme, un équilibre difficile sur les sites du patrimoine mondial

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Mémoire   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « un équilibre difficile pour les sites du patrimoine mondial La défense du patrimoine Parmi les conclusions, les membres du Comité ont souligné les nombreux ...»

Extrait du sommaire : «Le patrimoine mondial de l'UNESCO, les difficultés de la conservation . Le patrimoine mondial face au tourisme : enjeux et avenir . Le tourisme durable pour le patrimoine mondial par la gestion des sites pour un équilibre...»

La diffusion d'odeurs dans les points de vente: influence sur le comportement des consommateurs

Marketing & marques   |   Marketing sensoriel   |   Mémoire   |   02/11/2004   |   fr   |   .pdf   |   102 pages
Extrait du document : « Comparaison des échantillons de Vélizy et de la Défense. Enfin, nous présenterons les résultats statistiques de l'étude et les conclusions qui en ...»

Extrait du sommaire : «Contributions de l'olfaction au marketing sensoriel.. Le Marketing sensoriel du point de vente.. Vers une meilleure compréhension de l'olfaction.. Le marketing olfactif: apports des chercheurs et limites juridiques.. La méthodologie...»

La « Recherche-Développement » en France, une analyse empirique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   09/05/2005   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « l'interprétation en termes économiques des hypothèses comme des conclusions est parfois qui obéissent à des objectifs non économiques (défense, prestige ...»

Extrait du sommaire : «Analyse théorique et historique. . Le concept et les déterminants de la recherche-développement . . Les courants idéologiques de l'économie de l'innovation . . Historique de la recherche scientifique en France. . Analyse...»