Conclusions en demande
Extrait du sommaire : «Rappel des faits et de la procedure. Discussion....»
L'instruction de la demande et les pouvoirs du préfet
Extrait du sommaire : «La recevabilité de la demande. L'enquête publique. Objectif de l'enquête publique. La désignation du commissaire enquêteur. Les incompatibilités et l'impartialité du commissaire enquêteur . L'arrêté...»
Méthode de rédaction d'un plan de marketing
Extrait du sommaire : «Le diagnostic externe à réaliser grâce à la monographie et, souvent, au texte principal. Le diagnostic interne (l'analyse de l'entreprise pour laquelle vous travaillez/? en fonction de ce que le marché attend ? les FCS)...»
Analyse de la demande
Extrait du sommaire : «La demande individuelle. La demande totale. L'élasticité - prix de la demande. Généralisation de la notion d'élasticité. Demande des acheteurs et recettes des vendeurs. Notion de recette marginale....»
Le jugement
Extrait du sommaire : «L'élaboration du jugement. Les effets du jugement. L'effet extinctif du jugement. L'effet créatif ....»
Analyse de l'offre et de la demande du groupe Pierre et Vacances, leader européen des résidences de vacances
Extrait du sommaire : «Le cadre de référence fondamental. Historique du groupe Pierre et Vacances. Engagements et valeurs. Stratégies et objectifs. Les ressources humaines du groupe Pierre et Vacances. Positionnement des marques du groupe. Chiffre...»
Conseil d'État, 30 janvier 2009 - conditions d'une demande de référé liberté
Extrait du sommaire : «L'établissement de la condition d'urgence nécessaire au fondement d'une demande en référé liberté. Les critères nécessaires permettant l'invocabilité du référé liberté. Le défaut...»
Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale du 30 mars 2005
Extrait du sommaire : «La formation de la compensation légale. Les conditions de formation de la compensation légale. Les effets de la compensation légale. L'effet de plein droit sur demande. L'effet extinctif des créances....»
L'expertise fiscale, une mesure objective en trompe l'oeil
Extrait du sommaire : «Ouverture, procédure et mission de l'expertise fiscale. L'ouverture et la procédure ne sont pas favorables aux garanties du contribuable. La mission de l'expert fiscal: un flou artistique savamment entretenu. L'effet limité de...»
Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 - droit des tiers de faire un recours contentieux contre un contrat public
Extrait du sommaire : «Le Conseil d'Etat opère un revirement de jurisprudence en autorisant les tiers à exercer un recours de pleine juridiction contre les contrats administratifs . Le régime des contrats administratifs avant la décision :...»
Les garanties d’oboulo.com :
