La Constitution montagnarde
Extrait du sommaire : «Les principes fondamentaux retenus par la Constitution . Une déclaration des Droits . La souveraineté populaire . Le pouvoir politique . Le pouvoir exécutif . Le pouvoir législatif ....»
Comparaison entre la Constitution de 1791 et la Constitution de 1793
Extrait du sommaire : «Deux Constitutions pour deux régimes opposés. Deux titulaires de la souveraineté différents . Deux conceptions différentes du pouvoir. Deux constitutions mises en échec . Par la suspension du Roi pour la Constitution de...»
Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire
Extrait du sommaire : «De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi. La constitution montagnarde, régime d'assemblée. De 1795 à la fin du Ier...»
La première République et le partage de souveraineté
Extrait du sommaire : «Une réorganisation du pouvoir dicté par l'idéal démocratique et révolutionnaire au profit du législatif. Cette conception du pouvoir trouve son fondement dans l'influence des idées nouvelles développées...»
Les principes constitutionnels de la Constitution de l'an III, fondant le Directoire
Extrait du sommaire : «Le recul de la démocratie. La Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen. Une restriction de la citoyenneté. La peur de la dictature. La dualité du corps législatif. Le morcellement de l'organe...»
Le réferendum et le plébiscite dans la démocratie
Extrait du sommaire : «Le Referendum, une modération du régime représentatif pour plus de démocratie. Le choix du referendum : Marque d'une volonté de démocratisation accrue du régime. Le referendum : une arme absolue en politique,...»
La Constitution de l'an III vue par Madame de Staël
Extrait du sommaire : «L'établissement d'une République en France . Un peuple français manquant de maturité politique. L'éducation politique : une nécessité pour le peuple français . Les troubles fonctionnels de la République...»
Le suffrage universel
Extrait du sommaire : «Le contexte de mise en place du suffrage universel. En France. Aux États-Unis et en Europe. Les conditions à remplir pour être électeur au suffrage universel direct. Suffrage universel et démocratie sociale. L'impact de...»
L'évolution du droit de suffrage et des différents modes de scrutin de 1789 à la 5e République
Extrait du sommaire : «Les différents suffrages et modes de scrutin. Différents types de suffrages coexistent, outre le plus connu, le suffrage universel. Différents modes de scrutin. Evolution dans l'histoire constitutionnelle française/Explication...»
Le nouvel ordre politique fondé par la révolution (1789-1799)
Extrait du sommaire : «Des principes novateurs et démocratiques. Libertés et souveraineté nationale. Légicentrisme et constitution. Séparation des pouvoirs et du territoire. Dont la mise en 'uvre est problématique. La Monarchie...»
Le difficile équilibre institutionnel : des Etats Généraux au 18 Brumaire, étude des trois constitutions successives
Extrait du sommaire : «Succession de trois Constitutions dévoilant l'instabilité des régimes et des institutions qui leur sont associés (1791-1799). De l'Ancien Régime à la monarchie constitutionnelle (5 mai 1789-10 août 1792). La...»
Gérard Noiriel, La tyrannie du national. Le droit d'asile en Europe (1793-1993), 1991
Extrait du sommaire : «Indications sur Gérard Noiriel. Synthèse de l'ouvrage. Analyse critique....»
Les constitutions révolutionnaires ont-elles modéré le pouvoir exécutif ?
Extrait du sommaire : «La restriction apparente du pouvoir exécutif . L'anéantissement de l'organe exécutif sous la Constitution de 1793 - la fonction exécutive stricto sensu . La puissance absolue de l'organe législatif sous la Constitution de...»
La Révolution française a-t-elle vraiment instauré les droits de l'homme et du citoyen ?
Extrait du sommaire : «La Révolution française n'est pas à l'origine des droits de l'homme et du citoyen. L'influence de l'Angleterre. L'influence des Philosophes . L'influence de la déclaration américaine. La Révolution française a...»
La recomposition du principe de liberté du commerce et de l'industrie vis-à-vis de l'initiative publique ?
Extrait du sommaire : «La jurisprudence source de la révélation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. La jurisprudence source de la mutation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie....»
L'Administration et les étrangers
Extrait du sommaire : «Sous réserve du respect d'un certain nombre de règles, l'entrée d'étrangers en France est étroitement contrôlée par l'administration.. L'ordonnance du 2 novembre 1945 et les règles d'entrée et de...»
La Révolution comme laboratoire constitutionnel
Extrait du sommaire : «L'Assemblée Constituante et son oeuvre . Les Droits de l'Homme apparaissent à l'aube du consensus républicain . Mais les désaccords politiques. Aboutissent au compromis constitutionnel de 1791 . De la déroute...»
Quelles leçons peut-on tirer de l'histoire constitutionnelle française depuis 1789 ?
Extrait du sommaire : «Une instabilité liée à la recherche d'un certain équilibre entre les pouvoirs?. L'absence de dépendance entre les organes législatifs et exécutifs . La longue absence de contre-poids valables. La théorie des...»
La DDHC dans l'histoire constitutionnelle française
Extrait du sommaire : «Une postérité menacée ? (1789-1946) . Les débuts de la DDHC (1789-1799) . Des références fluctuantes à la DDHC (1799-1940) . Le retour et l'affirmation juridique et constitutionnelle de la...»
Le pouvoir législatif dans la Constitution, de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les Constitutions esquissant la primauté de l'exécutif sur le législatif. La Période révolutionnaire de 1789 à 1799 . Le régime consulaire et impérial et les monarchies censitaires. L'émergence...»
L'instabilité constitutionnelle de la Révolution Française à la IIIème République
Extrait du sommaire : «L'instabilité institutionnelle (1789-1870) . Les innovations (1789-1814). Les rétablissements. La France républicaine . L'élaboration des lois constitutionnelles et institutions 1870-1875. L'évolution politique et...»
Souveraineté nationale et souveraineté populaire
Extrait du sommaire : «Des origines et une finalité chronologiquement proches, conceptuellement divergentes. L'élaboration théorique de ces deux concepts : représentation contre démocratie directe. Une mise en 'uvre confuse. Les Constitutions...»
La notion de droit au bonheur dans la philosophie kantienne et chez les révolutionnaires
Extrait du sommaire : «Pour Kant, il n'y a pas de droit au bonheur . Le droit au bonheur, une expression contradictoire. Le bonheur ne peut fonder aucun droit. Les conséquences d'un droit au bonheur . Quel droit au bonheur pour les révolutionnaires ?. Un droit...»
Les libertés en Europe dans la seconde moitié du XIXe siècle
Extrait du sommaire : «Si des libertés sont accordées aux individus de manière croissante dans le deuxième XIXe siècle en Europe . La reconnaissance des libertés individuelles. Les libertés intellectuelles ou de l'esprit. Les...»
Gracchus Babeuf, « Lettre aux patriotes d'Arras », Fructidor an III
Extrait du sommaire : «Une remise en cause des fondements et des principes mis en place par la Constitution de 1795. Des conceptions antagonistes de la Constitution. Une mise en lumière de l'inégalité du suffrage censitaire. Une critique de l'organisation...»
Elisabeth et Robert Badinter: Condorcet, un intellectuel en politique
Extrait du sommaire : «Les origines : 1743-1770. L'engagement : 1770-1774. La vertu au pouvoir : 1774-1776. Au service des Lumières : 1777-1785. L'année du plus grand bonheur (1786). Le démon de la politique : 1787-1788. Un homme d'influence : 1789-1791. Un...»
L'article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
Extrait du sommaire : «Le principe de nécessité de l'impôtII . Le consentement à l'impôt. Le principe de justice de l'impôt....»
Contre-révolution, Révolution et Nation en France 1789-1799, de Jean-Clément Martin
Extrait du sommaire : «Les origines : 1743-1770. L'engagement : 1770-1774. La vertu au pouvoir : 1774-1776. Au service des Lumières : 1777-1785. L'année du plus grand bonheur (1786). Le démon de la politique : 1787-1788. Un homme d'influence : 1789-1791. Un...»
La politique scolaire de Jules Ferry
Extrait du sommaire : «L'école au c'ur de l'idéal républicain. La place de la politique scolaire de Ferry dans l'histoire de l'institution scolaire au XIX°. L'école pour fonder la République. L'école émancipatrice. La mise en place...»
Les institutions de la Convention (de l'échec de la Convention de 1791 à la fin de la Terreur)
Extrait du sommaire : «La Convention cherche à installer un régime qui soit véritablement démocratique. Les différents projets de Constitution aboutissent à la mise en place de la Constitution du 24 juin 1793, une Constitution...»
Les garanties d’oboulo.com :
