Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Dans le cas d'une location meublée, la loi définir et négocier ensemble les modalités de la location, mais l a le droit en principe, à un contrat écrit d ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

Projet de création de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les oliviers"

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « partie du secteur de la location meublee et propose d' enregistrement|000 | |||| du contrat de | | ||| credit ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du projet. Porteurs du projet. Structure juridique. Structure juridique de l'EHPAD « Les Oliviers ». Localisation. Structure. Structure opérationnelle de l'EHPAD « Les Olivier ». Délai de...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « Il apparaît que la société, n'est pas tout à fait un contrat, ni une Il s'agit le plus souvent de la location d'immeubles nus, la location meublée n'est ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « chaque annee civile, pendant toute la duree du contrat, sur le Location meublee professionnel - Etre inscrit au registre du commerce et des societes en ...»

Extrait du sommaire : «Maîtriser les règles d'imposition à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Les aspects théoriques et pratiques de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Personnaliser son ISF. Optimisation patrimoniale de...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « est le contrat. Exemple : Paulette et Léon concluent un contrat de location portant sur une chambre meublée. Ainsi, en vertu de ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

Création d'entreprise : comment réussir à reprendre un terrain de camping ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   17/03/2008   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : « Denis du Payre) Suite à cette etude, nous pouvons constater que la principale forme de concurrence indirecte du camping n'est autre que la location meublee. ...»

Extrait du sommaire : «Etude de marché . Macroenvironnement. Microenvironnement. Analyse interne. La demande. La clientèle. L'étude commerciale. La politique commerciale. La communication. L'étude financière. Les « ventes » / les...»

Création d'entreprise : l'hôtellerie de plein air

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Étude de marché   |   03/04/2008   |   fr   |   .doc   |   175 pages
Extrait du document : « Denis du Payre) Suite à cette etude, nous pouvons constater que la principale forme de concurrence indirecte du camping n'est autre que la location meublee. ...»

Extrait du sommaire : «Etude de marché. Un environnement unique. Zoom sur le marché de l'hôtellerie de plein air. La clientèle. Informations générales sur la création d'entreprises dans le domaine du tourisme et de l'hôtellerie de...»

Evasion des capitaux et paradis fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   171 pages
Extrait du document : « des interets : il est, par nature et par tradition, un contrat gratuit. proportionnellement au montant de sommes encaissees au titre d'une location d'appareils ...»

Extrait du sommaire : «Evasion des capitaux et paradis fiscaux, outils de mise en sécurité des richesses . Une utilisation du capitalisme réprouvée au grand jour : la libre circulation des richesses, échappatoire aux enfers fiscaux. Une...»