Les limites de l'investissement immobilier dans la diversification patrimoniale

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   02/10/2009   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « Cette loi instaure un nouveau mecanisme de defiscalisation pour la location meublee non professionnelle Il est necessaire de passer un contrat de bail avec un ...»

Extrait du sommaire : «Investir dans l'immobilier. La résidence principale. La résidence secondaire. L'investissement dans la nue-propriété. L'investissement locatif . Risques : les limites. Manque de liquidités. Les risques liés aux...»

Les crédits immobiliers

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « ou professionnels * Affectee à la location saisonniere ou meublee * Utilisee comme residence secondaire * Utilisee à titre d'accessoire du contrat de travail ...»

Extrait du sommaire : «Les crédits réglementés par l'Etat. Prêt épargne logement . Prêt à taux zéro. Prêt Conventionné. Prêt à l'Accession Sociale . Prêt de Développement Durable . Les prêts...»

Etude des garanties locatives

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « un huissier de justice et lui communiquer une copie du contrat de location mode d'emploi - Yves Rouquet - Edition Dalloz Vide ou meublee, la location mode d ...»

Extrait du sommaire : «Présentation des garanties locatives. La garantie de solvabilité du locataire : Le dossier de candidature. Cas d'un salarié français. Cas d'un salarié étranger arrivant en France. Cas d'une personne morale. Cas d'un...»

Quels sont les différents dispositifs, méthodes et lois qui permettent de défiscaliser l'impôt sur le revenu et l'Impôt de Solidarité sur la Fortune?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Rapport de stage   |   30/09/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « III.1) La location meublee professionnelle III.2) La location meublee non professionnelle III le courtage en credit immobilier ou l'audit de contrat d'assurance ...»

Extrait du sommaire : «Les dispositifs liés aux produits immobiliers défiscalisant l'impôt sur le revenu. Les lois agissant en déduction du revenu imposable. Les lois agissant en réduction de l'impôt sur le revenu. L'Impôt de...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Dans le cas d'une location meublée, la loi définir et négocier ensemble les modalités de la location, mais l a le droit en principe, à un contrat écrit d ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

Projet de création de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les oliviers"

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « partie du secteur de la location meublee et propose d' enregistrement|000 | |||| du contrat de | | ||| credit ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du projet. Porteurs du projet. Structure juridique. Structure juridique de l'EHPAD « Les Oliviers ». Localisation. Structure. Structure opérationnelle de l'EHPAD « Les Olivier ». Délai de...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « Il apparaît que la société, n'est pas tout à fait un contrat, ni une Il s'agit le plus souvent de la location d'immeubles nus, la location meublée n'est ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

Maîtrise et optimisation de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « chaque annee civile, pendant toute la duree du contrat, sur le Location meublee professionnel - Etre inscrit au registre du commerce et des societes en ...»

Extrait du sommaire : «Maîtriser les règles d'imposition à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Les aspects théoriques et pratiques de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Personnaliser son ISF. Optimisation patrimoniale de...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « est le contrat. Exemple : Paulette et Léon concluent un contrat de location portant sur une chambre meublée. Ainsi, en vertu de ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

Le logement et la fiscalité des particuliers

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « Le logement doit être affecté à la location non meublée par son montant des loyers demeure remplie et en cas de poursuite du contrat de location avec le ...»

Extrait du sommaire : «Le droit interne. Dispositif structurel : examen de la relation du systeme fiscal et du logement en dehors de la demarche deliberee. Mise en oeuvre deliberee de mesures fiscales. Le droit international. Les consequences fiscales de la detention de...»